Ricin

• Arrêté du 15 mars 1991 portant ouverture d'une liste provisoire de variétés de ricin admises à la certification

• Journal Officiel num. 77, 30 mars 1991
• Ministère du logement des transports et de la mer
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 22 octobre 1964 (cas COUR DE CASSATION, CHAMBRE CIVILE 2, 22 octobre 1964)

... DE L'EXPLOITATION D'UNE FABRIQUE D'HUILE DE RICIN PAR LA SOCIETE ANONYME REGGIO ET CIE, A PROXIMITE ...

• Arrêté du 15 mars 1991 portant ouverture d'une liste provisoire de variétés de ricin admises à la certification

• Journal Officiel num. 77, 30 mars 1991
• Ministère du logement des transports et de la mer
• Arrêté

• Décision du 12 mars 2010 portant inscription au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5121-5 du code de la santé publique

...Huile de ricin, lactose. G. CAPTOPRIL CRISTERS 25 mg, comprimé s...

• Journal Officiel num. 109, 12 mai 2010
• Ministère de la santé et des sports
• Décision

• Arrêté du 22 juillet 2011 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et soja)

... en France (semences de tournesol, soja et ricin) ; Sur proposition du comité technique permanent ...

• Journal Officiel num. 179, 4 août 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 12 juillet 2011 portant nomination au comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

...Section tournesol, soja, ricin. Président : M. Cabanettes (Jean-Paul). Secréta...

• Journal Officiel num. 162, 14 juillet 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 12 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2001 modifié fixant les teneurs maximales pour les substances et produits indésirables dans l'alimentation des animaux

... l'arsenic, la théobromine, Datura spp., Ricinus communis L., Croton tiglium L. et Abrus precatoriu...

• Journal Officiel num. 173, 29 juillet 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 17 novembre 2011 portant nomination au comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées

...Section : tournesol, soja, ricin. Président : M. Vincourt (Patrick). Secrétaire ...

• Journal Officiel num. 267, 18 novembre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 17 avril 2002 relatif à l'insaisissabilité de biens culturels

... ; Francis Picabia, Portrait à l'huile de ricin ! M'amenez, huile sur toile, 1919-20, inv. 1309.68...

• Journal Officiel num. 103, 3 mai 2002
• Ministère de la culture et de la communication
• Arrêté

• Arrêté du 24 mars 2010 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et soja)

... en France (semences de tournesol, soja et ricin) ; Sur proposition du comité technique permanent ...

• Journal Officiel num. 79, 3 avril 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté