richelieu 37

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83 documents pour richelieu 37

- Décision n° 2011-1128 du 27 septembre 2011 attribuant des fréquences pour la diffusion de services de télévision sur le réseau R 5
...31/05/12. AZAY-LE-RIDEAU. Agglomération. 37. H. [2]. 30/03/12. 30/06/12. BACCARAT. Agglomérat...29. H. [2]. 30/01/12. 30/04/12. RICHELIEU. Agglomération. 37. H. [2]. 30/03/12. 30/06/12. R...
- Journal Officiel num. 274, 26 novembre 2011
- Décision
- Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...N 7 . DROITURIER . 3 . D 2371 . D 37 . CHAMBLET . D 46 . MONTMARAULT . 3 . D 37 . D 237...37 . D 749 . D 751E . CHINON . D 658 . RICHELIEU . 37 . D 953 . D 952 . CINQ-MARS-LA-PILE . D 48 . ...
- Décision n° 2008-1076 du 16 décembre 2008 modifiant et complétant la décision n° 2004-250 du 8 juin 2004 et fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique
...TOURNON-SAINT-MARTIN. Tournon-Saint-Martin. 37. AZAY-LE-RIDEAU. Azay-le-Rideau. 37. BARROU. Barro...Preuilly-sur-Claise. 37. RICHELIEU. Richelieu. 37. SAINTE-MAURE-DE-TOURAINE. Sainte-M...
- Journal Officiel num. 302, 28 décembre 2008
- Décision

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 23 mars 2006 (cas Cour d'appel de Paris, CT0147, du 23 mars 2006)
...RICHELIEU FINANCE prise en la personne de ses représentants... vente des titres, fin 2002, pour la somme de 37. 982 ç; . Sur l'obligation d'information au momen...
- Arrêté du 13 octobre 2011 portant ouverture du concours interne pour le recrutement de chefs de service éducatif de la protection judiciaire de la jeunesse au titre de l'année 2012
..., Bourgogne, départements : 21, 89, 45, 28, 37, 41, 18, 36, 58, 71. 10-12, boulevard Carnot, immeeuble le Richelieu, 21000 Dijon, téléphone : 03-45-21-50-00, mél :...
- Arrêté du 27 septembre 2011 autorisant au titre de l'année 2012 l'ouverture d'un concours pour le recrutement d'éducateurs prévu au IV de l'article 3 du décret n° 92-344 du 27 mars 1992 modifié portant statut particulier du corps des éducateurs de la protection judiciaire de la jeunesse
..., Bourgogne, départements : 21, 89, 45, 28, 37, 41, 18, 36, 58, 71. 10-12, boulevard Carnot, immeeuble le Richelieu, 21000 Dijon, téléphone : 03-45-21-50-00, mél :...
- Décisions du 29 août 2001 relatives à des réseaux indépendants et à des ressources en fréquences
... Courrier 2000, à Mettray (37) ;. Direction départementale de l'équipement... Ouest Touraine Ambulances SARL, à Richelieu (37) ;. STNTE, à Fort-de-France (97) ;. C...
- Journal Officiel num. 263, 13 novembre 2001
- Décision
- Décision n° 2010-607 du 20 juillet 2010 fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées aux services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le multiplex R 3
...10/09/2010. 9. AX-LES-THERMES. Nord. (1). 37. AZAY-LE-RIDEAU. Agglomération. 19/02/2010. 54. B...04/06/2010. 01/02/2011. 37. RICHELIEU. Agglomération. 19/02/2010. 19/10/2010. 17. ROYAN...
- Journal Officiel num. 195, 24 août 2010
- Décision
- Décision n° 2010-31 du 7 janvier 2010 fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique et en haute définition
...36. TOURNON-SAINT-MARTIN. 30 juin 2012. 37. AZAY-LE-RIDEAU. 30 juin 2012. 37. BARROU. 30 juin...PREUILLY-SUR-CLAISE. 30 juin 2012. 37. RICHELIEU. 30 juin 2012. 37. SAINTE-MAURE-DE-TOURAINE. 30 ju...
- Journal Officiel num. 28, 3 février 2010
- Décision
- Décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...D 1005. CESSY. 01. D 337. D 17. GUEREINS. D 37. GUEREINS. 01. D 44 D. D 131. JASSANS-RIOTTIER. D ...37. D 749. D 751 E. CHINON. D 357. RICHELIEU. 37. D 953. D 952. CINQ-MARS-LA-PILE. D 48. CINQ-M...

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