richebourg creutzwald

Législation

Journal Officiel, 28 Novembre 2009

Arrêté du 12 novembre 2009 autorisant la société Energies & services Creutzwald à exploiter une installation de production d'électricité

Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

... 2009, la société Energies & services Creutzwald, dont le siège social est situé 132, rue de la ...

Législation

Journal Officiel, 26 Octobre 2004

Décret du 15 octobre 2004 portant suppression du régime de la police d'Etat sur le territoire de la commune de Creutzwald (Moselle)

Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

... police d'Etat sur le territoire de la commune de Creutzwald (Moselle) Le Premier ministre, Sur le rapport ......fense, 2214-3; Vu la délibération du conseil municipal de la commune de Creutzwald en date du 30 juin 2003; Vu le procès-verbal de ...

Législation

Journal Officiel, 12 Avril 2002

Décret du 5 avril 2002 abrogeant certaines dispositions du décret du 10 juin 1977 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations et sur le parcours des faisceaux hertziens Metz-Forbach et Metz-Creutzwald (tronçon Tromborn-Creutzwald)

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

... des faisceaux hertziens Metz-Forbach et Metz-Creutzwald (tronçon Tromborn-Creutzwald) Par décret en ...... des faisceaux hertziens Metz-Forbach et Metz-Creutzwald (tronçon Tromborn-Creutzwald) sont abrogées en ...

Législation

Journal Officiel, 11 Février 1992

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-8 du 14 janvier 1992 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la ville de Creutzwald (Moselle)

... de télévision dans le territoire de la ville de Creutzwald (Moselle) Le Conseil supérieur de l'...... de télévision; la proposition du maire de Creutzwald en date du 29 octobre 1991 relative à l'...

Législation

Journal Officiel, 20 Février 1993

Décret du 16 février 1993 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations et sur le parcours des faisceaux hertziens Boulogne-Billancourt-Meudon-Vélizy-C.T.U. et Gambais-Richebourg traversant les départements des Hauts-de-Seine et des Yvelines

Ministère des finances et du commerce exterieur

... et Gambais-Richebourg traversant les départements des Hauts-de-Seine ...... et Richebourg (Yvelines), situées sur le parcours des ...... et Gambais-Richebourg, ainsi que celles des zones spéciales de dégagement entre les stations de Boulogne-Billancourt et Meudon, de Gambais-Château d'eau et Richebourg. Les zones secondaires et les zones spéciales ...

Législation

Journal Officiel, 08 Décembre 1998

Décret du 1er décembre 1998 abrogeant le décret du 16 février 1993 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations et sur le parcours des faisceaux hertziens Boulogne-Billancourt-Meudon-Vélizy-CTU et Gambais-Richebourg traversant les départements des Hauts-de-Seine et des Yvelines

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

...-Billancourt-Meudon-Vélizy-CTU et Gambais-Richebourg traversant les départements des Hauts-de-Seine ......-Billancourt-Meudon-Vélizy-CTU et Gambais-Richebourg traversant les départements des Hauts-de-Seine ...

Législation

Journal Officiel, 04 Octobre 2009

Décret n° 2009-1175 du 2 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Corton », « Corton-Charlemagne », « Charlemagne », « Côte de Beaune-Villages », « Chambertin », « Chambertin-Clos de Bèze », « Chapelle-Chambertin », « Charmes-Chambertin », « Griotte-Chambertin », « Latricières-Chambertin », « Mazis-Chambertin », « Mazoyères-Chambertin », « Ruchottes-Chambertin », « Romanée-Saint-Vivant », « Romanée-Conti », « La Romanée », « La Tâche », « Richebourg », « La Grande Rue », « Echezeaux », « Grands-Echezeaux », « Puligny-Montrachet », « Saint-Romain », « Volnay », « Vosne-Romanée »

Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

...-Conti », « La Romanée », « La Tâche », « Richebourg », « La Grande Rue », « Echezeaux », « ......-Conti », « La Romanée », « La Tâche », « Richebourg » ; ? le décret du 2 juillet 1992 modifié ...