Ribouisse

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...-les-Bains (11310) ; Ribaute (11311) ; Ribouisse (11312) ; Rieux-en-Val (11314) ; Rivel (11316) ; R...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 25 août 2004 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... (1), Montferrand (1), Puginier (1), Ribouisse (1), Ricaud (1), Saint-Martin-Lalande (1), Saint-P...

• Journal Officiel num. 198, 26 août 2004
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité

..., domiciliés domaine de Sicard, 11270 Ribouisse. Cette installation, d'une capacité de production...

• Journal Officiel num. 296, 22 décembre 2006
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrieindustrie
• Avis

• Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.

... (51); Eugène SOHAR, maire de RIBOUISSE (11); Bernard PIQUETTE, maire d'ANSACQ (60); Pierr...

• Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
• Liste

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau

...-sur-l'Hers, Plaigne, Plavilla, Ribouisse, Rivel, Saint-Amans, Sainte-Camelle, Sainte-Colomb...

• Journal Officiel num. 303, 29 décembre 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)

... (14) ; Eugène SOHAR, maire de RIBOUISSE (11) ; Françoise GUERET, maire de LES EDUTS (17) ...

• Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
• Liste

• Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.

... (51) ; Eugène SOHAR, maire de RIBOUISSE (11) ; Bernard PIQUETTE, maire d'ANSACQ (60) ; Pie...

• Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
• Liste