riberac cinema

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3 documents pour riberac cinema

- Décision n° 2010-694 du 8 juin 2010 complétant et modifiant les décisions n° 2003-305 et n° 2003-323 du 10 juin 2003, n° 2005-474 et n° 2005-479 du 19 juillet 2005 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 3 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 autorisant la société Compagnie du numérique hertzien SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 3
... en mode numérique dénommés « Canal + Cinéma » et « Canal + Sport » ; Vu la décision n° 20...Agglomération. 95. 25 W. 56 V. RIBÉRAC. Agglomération. 210. 90 W. 56 V. MONTIGNAC. Agglo...
- Journal Officiel num. 255, 3 novembre 2010
- Décision
- Décret n° 2010-1743 du 30 décembre 2010 relatif à la prorogation et à la réduction de la durée des mandats des membres de certaines instances représentatives du personnel de la fonction publique de l'Etat
... non titulaires du du Centre national du cinéma et de l'image animée CCP locale compétente pour ... de REZE ? établissement de RIBERAC ? établissement de RILLIEUX LA PAPE ? établissem...
- Liste des sociétés coopératives ouvrières de production (SCOP) pour l'année 2002
... du bâtiment, route de Périgueux, 24600 RIBERAC. Société traditionnelle du bâtiment, route de P...Haute-Garonne. AKTIS CINEMA VIDEO, 64, rue du Caillou-Gris, BP 2304, 31020 TOU...