Riantec

• Arrêté du 27 mai 2009 portant autorisation exceptionnelle de construction de la station d'épuration des eaux usées de Port-Louis/Riantec/Locmiquélic sur le territoire de la commune de Riantec (Morbihan)

• Journal Officiel num. 129, 6 juin 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 11 juin 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... (1), Lorient (1), Le Palais (1) et Riantec (1). Inondations et chocs mécaniques liés à l'a...

• Journal Officiel num. 138, 14 juin 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 10 janvier 2008 (cas Cour d'appel de Rennes, 10 janvier 2008, 06/04246)

...Monsieur Robert A.. .. . 56670 RIANTEC . représenté par la SCP BAZILLE J. J. & GENICON ...

• Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité

..., Pluneret, Pontivy, Port-Louis, Riantec, Rieux, Saint-Avé, Saint-Jean-la-Poterie, Vannes....

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 25 janvier 1985 (cas Conseil d'Etat, 7 / 8 SSR, du 25 janvier 1985, 54893, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-04-01-02-02 Le fait, pour un marin de l'Etat, d'être embarqué à bord d'un navire de la marine nationale au cour de l'année d'imposition ne suffit pas à faire perdre à l'intéressé son domicile fiscal en France, alors même que lui serait attribuée, pendant tout ou partie de la période d'embarquement, une indemnité qui est réservée aux personnels appelés à servir hors du territoire métropolitain de la République.

...LOUIS X.., DEMEURANT ALORS A RIANTEC MORBIHAN , .., TENDANT A LA REDUCTION DE LA COTIS...

• Arrêté du 1er février 2005 portant désignation du site Natura 2000 rade de Lorient (zone de protection spéciale)

... : Gâvres, Locmiquélic, Plouhinec, Riantec. ARTICLE 2. La liste des espèces d'oiseaux justif...

• Journal Officiel num. 33, 9 février 2005
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement

...-Scorff, Port-Louis, Quéven, Quiberon, Riantec, Saint-Armel, Saint-Avé, Saint-Gildas-de-Rhuys, S...

• Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
• Ministère du logement
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 20 janvier 2005 (cas Cour d'appel de Lyon, du 20 janvier 2005)

... de supermarché de 789 m exploité à RIANTEC. Le contrat de location-gérance comportait une cl...

• Arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité

..., Pluneret, Pontivy, Port-Louis, Riantec, Rieux, Saint-Avé, Saint-Jean-la-Poterie, Vannes....

• Journal Officiel num. 301, 28 décembre 2007
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Arrêté

• Décret du 27 février 1990 fixant l'étendue des zones spéciales de dégagement et les servitudes de protection contre les obstacles applicables sur le parcours des liaisons hertziennes de l'aérodrome de Lorient-Lann-Bihoué (Morbihan) vers Quimper-Pluguffan (Finistère) et de l'aérodrome de Lorient-Lann-Bihoué (Morbihan) vers Nantes-Corcoué-sur-Logne-la-Grange (Loire-Atlantique) traversant le département du Morbihan

...�ven, Ploemeur, Lorient, Locmiquélic, Riantec; Tronçon Lann-Bihoué vers Quimper-Pluguffan...

• Journal Officiel num. 53, 3 mars 1990
• Ministère de la défense
• Décret