reverbel christian

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 9 novembre 1999 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 9 novembre 1999, 98-81.746, Publi)

...REJET du pourvoi formé par:. - Z.. Christian, . - A.. André, . - la société d'aménagement t...

• Arrêté du 18 avril 1996 portant attribution de la qualité d'officier de police judiciaire à des militaires de la gendarmerie

...Lonca (Guy, Georges). Masset (Christian, Jean). Gendarmerie de l'armement . Lignié (José...Patouillard (Bernard). Reverbel (Marc, Germain). Rose (Frédéric). Soubrier (Patr...

• Journal Officiel num. 109, 10 mai 1996
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Listes de qualification aux fonctions de maître de conférences arrêtées en 1998 par les sections du Conseil national des universités (art. 24 du décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié)

...M. Bouvet (Marc). M. Boyer (Christian). Mlle Brunet (Hélène). Mlle Choffee (Sigrid). M...M. Renault (Eric). Mme Reverbel (Corinne), épouse Leroy. Mlle Reymond (Isabelle)....

• Journal Officiel num. 194, 23 août 1998
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Liste

• Arrêté du 18 avril 1996 portant attribution de la qualité d'officier de police judiciaire à des militaires de la gendarmerie

... Masset (Christian, Jean). Gendarmerie de l'armement. Lignié... Patouillard (Bernard). Reverbel (Marc, Germain). Rose (Frédéric). ...

• Journal Officiel num. 109, 10 mai 1996
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Décret du 30 août 1999 portant nomination dans les cadres des officiers de réserve

... ARTILLERIE. Savignac (Christian, Urbain, Jean-Marie). TRAIN. Collignon (G�... Ratiarson (Aina, José, Lalao). Reverbel (David). Ringuet (Bruno). Riou du Cosquer ...

• Journal Officiel num. 207, 7 septembre 1999
• Ministère de la défense
• Décret

• Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)

..., maire de PERONNE-EN-MELANTOIS (59) ; Christian BRUN, maire du BERSAC (05) ; Jean-Claude CHAFFOIS,... GIMET, maire de SAINT-CHAMAS (13) ; Jean REVERBEL, maire de ROQUEREDONDE (34) ; Jean-Luc BARALDI, ma...

• Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
• Liste