revendication synonyme

• Décret n° 2011-685 du 16 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Cognac » ou « Eau-de-vie de Cognac » ou « Eau-de-vie des Charentes »

..., en passant par l'Europe, le Cognac est synonyme pour ses amateurs d'une eau-de-vie de très grande...2° Déclaration de revendication : Tout opérateur revendiquant l'appellation d'ori...

• Journal Officiel num. 140, 18 juin 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décret n° 2009-1146 du 21 septembre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Cognac » ou « Eau-de-vie de Cognac » ou « Eau-de-vie des Charentes »

..., en passant par l'Europe, le Cognac est synonyme pour ses amateurs d'une eau-de-vie de très grande...2° Déclaration de revendication : Tout opérateur revendiquant l'appellation d'ori...

• Journal Officiel num. 221, 24 septembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret n° 2010-1164 du 29 septembre 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Figue de Solliès » (rectificatif)

... 31 mars de la première année de revendication. Par « opérateur intervenant dans les conditions...La barnissotte (synonyme de la bourjassotte) ainsi que la marseillaise s'y ...

• Journal Officiel num. 158, 9 juillet 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décret n° 2010-1164 du 29 septembre 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Figue de Solliès »

... 31 mars de la première année de revendication. Par « opérateur intervenant dans les conditions...La barnissotte (synonyme de la bourjassotte) ainsi que la marseillaise s'y ...

• Journal Officiel num. 229, 2 octobre 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)

... la place du contrat là où il est synonyme d'efficacité de l'action publique, de stabilité ... publics font place à cette revendication qui apparaît comme une tendance de fond. Du point...

• Journal Officiel num. 141, 18 juin 2008
• Avis