Retzwiller

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12 documents pour Retzwiller

- Arrêté du 30 mai 2011 pris pour l'application en 2011 des dispositions prévues aux articles L. 2334-7 et L. 2334-7-2 du code général des collectivités territoriales
...HAUT-RHIN. 5 968. 68268. RETZWILLER. HAUT-RHIN. 1 640. 68306. SEPPOIS-LE-HAUT. HAUT-R...
- Arrêté du 5 novembre 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... Commune de Retzwiller. Inondations et coulées de boue du 30 mai 2008. ...
- Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français
..., Montreux-Vieux, Obermorschwiller, Retzwiller, Romagny, Saint-Bernard, Schwoben, Spechbach-le-Ba...

- Arrêté du 29 octobre 2009 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
... (Aimé, Jean), né le 12 mai 1924 à Retzwiller (Haut-Rhin), décédé le 17 février 1943 à Stru...
- Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Pfetterhouse ; Raedersdorf ; Retzwiller ; Riespach ; Romagny ; Roppentzwiller ; Ruederbach...
- Arrêté du 23 mars 2007 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... d'Aspach (1), Heidwiller, Illfurth et Retzwiller. Inondations et coulées de boue du 1er octobre 20...
- Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité
... kW, localisée route d'Elbach, 68210 Retzwiller-Wolfersdorf....
- Arrêté du 29 octobre 2009 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
... (Aimé, Jean), né le 12 mai 1924 à Retzwiller (Haut-Rhin), décédé le 17 février 1943 à Stru...
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... (46); François GISSINGER, maire de RETZWILLER (68); Gilles BUNA, conseiller général de LYON II...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Arrêté du 7 mars 2006 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2006 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Pfetterhouse ; Raedersdorf ; Retzwiller ; Riespach ; Romagny ; Roppentzwiller ; Ruederbach...

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