Resultat scolaire

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

224 documents pour Resultat scolaire

- LOI n° 2010-1657 du 29 décembre 2010 de finances pour 2011 (1)
...'impôt dû par les sociétés sur les résultats des exercices clos à compter du 31 décembre 2010...Dotation régionale d'équipement scolaire. 661 186. Compensation d'exonération au titre de...
- Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2010
- Loi
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 4 avril 2011 (cas Cour d'appel de Limoges, CHAMBRE CIVILE, 4 avril 2011, 10/00945)
... montant annuel de 4 370 pour l'année scolaire 2010-2011, du versement par la caisse d'allocation...�re de justifier auprès de son père du résultat-et, le cas échéant, de la poursuite-de ses étud...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 20 octobre 2006 (cas Conseil d'État, 7ème et 2ème sous-sections réunies, 20/10/2006, 289234)
-01-03-03 a) Il résulte des dispositions du premier alinéa de l'article L. 1411-1 du code général des collectivités territoriales que pour qualifier un contrat de délégation de service public et en déduire les règles qui s'appliquent à sa passation, il appartient au juge, non seulement de déterminer l'objet du contrat envisagé, mais aussi d'apprécier si les modalités de rémunération du cocontractant sont substantiellement liées aux résultats de l'exploitation de l'activité.,,b) Contrat ayant pour objet de confier au cocontractant la gestion du service de la restauration scolaire destinée à une école primaire, d'un centre de loisir et d'un pôle jeunes d'une commune. Cocontractant percevant de la commune une rémunération fixe mais dont les trois-quarts des recettes, environ, sont const...

- Arrêté du 8 février 2011 fixant le programme de l'enseignement de mesure et instrumentation en classe de première de la série « sciences et technologies de laboratoire (STL) »
... application à la rentrée de l'année scolaire 2011-2012. ARTICLE 3. Le directeur général de l'... de mesure permettent d'obtenir des résultats chiffrés de plus en plus fiables et précis, vali...
- Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 24 avril 2006 (cas Tribunal de grande instance de Bordeaux, CIV.1, du 24 avril 2006)
...,00 ç ITP 4 000,00 ç Perte d'années scolaires 12 000,00 ç IPP 23 800,00 ç Retentissement profe... de la filière scolaire et a eu pour résultat de l'empêcher d'avoir un bac, que ce soit en fili...
- Arrêté du 8 février 2011 fixant le programme de l'enseignement de mathématiques en classe de première des séries technologiques « sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D) » et « sciences et technologies de laboratoire (STL) »
... application à la rentrée de l'année scolaire 2011-2012. ARTICLE 3. Le directeur général de l'... une attitude critique vis-à-vis des résultats obtenus ; ? communiquer à l'écrit et à l'oral. ...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 13 juillet 2010 (cas Cour de cassation, civile, Chambre commerciale, 13 juillet 2010, 09-67.439)
... examen plus élémentaire du compte de résultat, qui peut au besoin être ramené à une période ... à rien dans le calendrier civil ou scolaire; qu'elle ne recouvre pas davantage de différences...
- Arrêté du 8 février 2011 fixant le programme de l'enseignement de mathématiques en classe de première de la série technologique « sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A) »
... application à la rentrée de l'année scolaire 2011-2012. ARTICLE 3. Le directeur général de l'... une attitude critique vis-à-vis des résultats obtenus ; ? communiquer à l'écrit et à l'oral. ...
- Arrêté du 8 février 2011 fixant le programme de l'enseignement de physique-chimie pour le cycle terminal de la série « sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A) »
... application à la rentrée de l'année scolaire 2011-2012 pour la classe de première et à la ren...; ? évaluer les ordres de grandeur d'un résultat. Ces compétences sont indissociables des compéte...
- Arrêté du 23 juin 2011 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « travaux publics »
...En formation initiale sous statut scolaire, les enseignements permettant d'atteindre les comp... à compter de la date d'obtention de ce résultat. ARTICLE 9. La première session du brevet de tech...

Page suivante