restauration collective bio

• Arrêté du 25 novembre 2011 relatif à la liste des diplômes et titres à finalité professionnelle dont les détenteurs sont réputés satisfaire à l'obligation de formation spécifique en matière d'hygiène alimentaire adaptée à l'activité des établissements de restauration commerciale

... de spécialisation en restauration collective. b) Délivrés par le ministère chargé de la dé...

• Journal Officiel num. 297, 23 décembre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 7 avril 2004 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 7 avril 2004, 03-84.191)

... commandes passées après consultation collective, le coordonnateur, qui n'est pas décideur, ne peu... de la Société Générale de Restauration, pour le marché des changes complets pour adultes...

• Circulaire du 2 mai 2008 relative à l'exemplarité de l'Etat en matière d'utilisation de produits issus de l'agriculture biologique dans la restauration collective

• Journal Officiel num. 116, 20 mai 2008
• Circulaire

• Code de l'environnement

..., leur mise en valeur, leur restauration, leur remise en état et leur gestion sont d'inté... l'irrigation est effectué de manière collective par un organisme défini au 6° du II de l'article...

• Codes

• Arrêté du 21 février 2008 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié, au recrutement (1re session 2008)

...Université Paris-I : action collective et mouvements sociaux : 0932 S. Université Paris-... Paris-I : conservation et restauration des biens culturels : 1101. Université Paris-I : ...

• Journal Officiel num. 50, 28 février 2008
• Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Arrêté

• Circulaire du 3 décembre 2008 relative à l'exemplarité de l'Etat au regard du développement durable dans le fonctionnement de ses services et de ses établissements publics

... alimentaires en orientant la restauration collective publique vers des produits issus de mod...

• Journal Officiel num. 36, 12 février 2009
• Circulaire

• Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)

... territorial, dimension de l'action collective, le patrimoine est l'instrument d'un réaménageme... de part et d'autre, mais la restauration de la confiance ne pourra sans doute être que lon...

• Journal Officiel num. 224, 25 septembre 2002
• Premier ministre
• Avis

• Code rural (nouveau)

... cadre des opérations de prophylaxie collective des maladies des animaux dirigées par l'Etat sont.... Le temps nécessaire à la restauration ainsi que les temps consacrés aux pauses sont con...

• Codes

• LOI n° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009 (1)

... les parties communes des habitations collectives, dans les locaux commerciaux, dans les lieux publi... qu'ils supportent en vue de la restauration complète d'un immeuble bâti : « ? situé dans u...

• Journal Officiel num. 302, 28 décembre 2008
• Loi

• Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)

...La négociation collective sur l'épargne salariale est renforcée, l'ouvertu... même dans le secteur des services (restauration rapide, télé-services). Hypersollicités, les sa...

• Journal Officiel num. 20, 24 janvier 2002
• Premier ministre
• Avis