Ressource animale

• Code de la défense

... chacune des grandes catégories de ressources essentielles à la vie du pays - telles que matiè... 2° Aux matières d'origine végétale ou animale devant subir une transformation artisanale ou indu...

• Codes

• LOI n° 2011-1977 du 28 décembre 2011 de finances pour 2012 (1)

... Ier : DISPOSITIONS RELATIVES AUX RESSOURCES. ARTICLE 1. I. ? La perception des impôts, produi..., de denrées alimentaires d'origine non animale mentionnées à l'annexe I au règlement (CE) n° ...

• Journal Officiel num. 301, 29 décembre 2011
• Loi

• Code rural (nouveau)

.... Ses ressources sont notamment constituées par des subventions du... titre professionnel de denrées d'origine animale ou d'aliments pour animaux, les propriétaires ou ...

• Codes

• Décret n° 2006-1662 du 21 décembre 2006 relatif à l'identification et à l'amélioration génétique des animaux

... missions sanitaires et de protection animale. » ; b) Le III est abrogé ; 13° Aux articles D.... alloués par l'Etat à la gestion des ressources génétiques des animaux d'élevage ; « 2° Toute...

• Journal Officiel num. 297, 23 décembre 2006
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté fixant certaines modalités d'application pour la mise en oeuvre de certains régimes de soutien direct en faveur des producteurs dans le cadre de la politique agricole commune

... destinés à la consommation humaine ou animale ayant signé un contrat de gel industriel (y compr... que landes, parcours, qui procurent une ressource énergétique insuffisante pour répondre aux beso...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret n° 2009-1658 du 18 décembre 2009 modifiant les livres II et VI de la partie réglementaire du code rural

... aux denrées alimentaires d'origine animale ; Vu le règlement (CE) n° 854 / 2004 du Parlemen... cas d'utilisation d'une eau potable de ressource privée, l'exploitant devra obtenir, par arrêté ...

• Journal Officiel num. 301, 29 décembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Code de l'urbanisme

... la diversité de ses besoins et de ses ressources, de gérer le sol de façon économe, d'assurer la..., à condition que les effluents d'origine animale ne soient pas accrus. . II - L'extension limitée...

• Codes

• Arrêté du 9 décembre 2011 fixant le programme spécifique d'examen de l'épreuve de contrôle d'enseignement scientifique dans les séries économique et sociale et littéraire du baccalauréat général pour les candidats ayant échoué à la session 2012 et se présentant dans les mêmes séries à la session 2013

...Une ressource indispensable : l'eauNotions et contenusL'eau sur ... est à la base de la production animale et d'une partie de la production humaine. La produ...

• Journal Officiel num. 293, 18 décembre 2011
• Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
• Arrêté

• Code de l'environnement

... . I. - Les espaces, ressources et milieux naturels, les sites et paysages, la quaalité de l'air, les espèces animales et végétales, la diversité et les équilibres b...

• Codes

• Délibération du 29 décembre 2010 portant avis sur le projet d'arrêté fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations utilisant à titre principal l'énergie dégagée par la combustion de matières non fossiles d'origine végétale ou animale telles que visées au 4° de l'article 2 du décret n° 2000-1196 du 6 décembre 2000

... modification porte sur les prix de la ressource mobilisée en biomasse, qui ont connu une augmenta...

• Journal Officiel num. 25, 30 janvier 2011
• Délibération