reserves naturelles bretagne

• Arrêté du 23 novembre 2011 pris en application de l'ordonnance n° 2011-1105 du 14 septembre 2011 et du décret n° 2011-1468 du 9 novembre 2011 et relatif à la durabilité des biocarburants et des bioliquides

...-1 du code de l'environnement ; b) Les réserves naturelles nationales, les réserves naturelles r�...20. Basse-Normandie. 20. Bourgogne. 23. Bretagne. 19. Centre. 23. Champagne-Ardenne. 21. Franche-Co...

• Journal Officiel num. 274, 26 novembre 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• LOI n° 2010-1657 du 29 décembre 2010 de finances pour 2011 (1)

...5,72 . 8,11 . Bourgogne . 4,12 . 5,83 . Bretagne . 4,72 . 6,67 . Centre . 4,27 . 6,06 . Champagne-A... 12 millions d'euros est opéré sur les réserves du fonds prévu à l'article L. 2335-15 du code g�... touchées par des catastrophes naturelles. 0. Dotation globale de construction et d'équipem...

• Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2010
• Loi

• Décret n° 2011-640 du 8 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Moules de bouchot de la baie du Mont-Saint-Michel »

... l'implantation des bouchots et des réserves est constituée par :? les parties du domaine mari... sur des cordes constituées de fibres naturelles et biodégradables, au plus tard le 30 juin. A ce ... l'IFREMER Concarneau sur trois sites de Bretagne (Aven, baie de Morieux et baie du Mont-Saint-Miche...

• Journal Officiel num. 134, 10 juin 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 20 octobre 1995 (cas Conseil d'Etat, 5 / 3 SSR, du 20 octobre 1995, 151282 151816 151859, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-001-01-02-03 Plan d'occupation des sols réservant un emplacement, dans un espace visé aux articles L.146-6 et R.146-1 du code de l'urbanisme, en vue de l'aménagement d'une aire de jeu et de sports. Illégalité, dès lors que la réalisation projetée ne peut être regardée comme un aménagement léger au sens des dispositions du second alinéa de l'article L.146-6 et de l'article R.146-2.

... son siège social à Londres (Grande-Bretagne) ; elle demande au Conseil d'Etat :. - d'annul... types de zones urbaines etde zones naturelles ainsi que des espaces boisés classés au titre de... des sols prévoyant des emplacements réservés pour la station d'épuration et ses équipements e...

• LOI n° 2011-1977 du 28 décembre 2011 de finances pour 2012 (1)

...5,72 . 8,11 . Bourgogne . 4,12 . 5,83 . Bretagne . 4,75 . 6,72 . Centre . 4,27 . 6,06 . Champagne-A... touchées par des catastrophes naturelles. 0. Dotation globale de construction et d'équipem... de trésorerie ou pour renforcer les réserves de change ; b) A l'attribution directe de titres d...

• Journal Officiel num. 301, 29 décembre 2011
• Loi

• Arrêté du 25 août 2003 portant nomination au Conseil national de la protection de la nature

...Max Jonin de Bretagne vivante. En tant que suppléante : Mme Sylvie Ma... désignée sur propositionde « Réserves naturelles de France ». En tant que suppléant...

• Journal Officiel num. 220, 23 septembre 2003
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports

... stationnement payant, les emplacements réservés aux personnes handicapées ou dont la mobilité es... française et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord, dont la ratification a été... et la gestion des ressources naturelles, biologiques ou non biologiques, des eaux surjacen...

• Journal Officiel num. 255, 3 novembre 2010
• Ordonnance

• Décret no 2001-403 du 2 mai 2001 portant publication de l'accord de partenariat et de coopération entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la Géorgie, d'autre part, fait à Luxembourg le 22 avril 1996 (1)

... Le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord,. Parties contractantes a..., de protection des ressources naturelles, de protection des trésors nationaux ayant une va... 2. Sans préjudice des réserves énumérées à l'annexe IV, la Communauté et ses...

• Journal Officiel num. 109, 11 mai 2001
• Ministère des affaires étrangères
• Décret

• LOI n° 2010-1658 du 29 décembre 2010 de finances rectificative pour 2010 (1)

...5,72. 8,10. Bourgogne . 4,12. 5,82. Bretagne . 4,60. 6,52. Centre . 4,27. 6,05. Champagne-Arden... à bénéficier des avantages fiscaux réservés à ces organismes. ». ARTICLE 68. Après l'articl... autre lieu d'extraction de ressources naturelles. 3. L'expression « établissement stable » inclu...

• Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2010
• Loi

• LOI n° 2009-1673 du 30 décembre 2009 de finances pour 2010 (1)

... le nombre de sillons-kilomètres ainsi réservés répartis par région. Cette déclaration s'effect...8, 09 . Bourgogne . 4, 12 . 5, 82 . Bretagne . 4, 58 . 6, 48 . Centre . 4, 27 . 6, 04 . Champag... touchées par des catastrophes naturelles. 15 000. Dotation globale de construction et d'é...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2009
• Loi