reptiles zoo

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4 documents pour reptiles zoo

- Arrêté du 8 décembre 2011 établissant des règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux et produits dérivés en application du règlement (CE) n° 1069/2009 et du règlement (UE) n° 142/2011
... zoo ; ? des animaux de cirque ; ? des reptiles et des rapaces autres que les animaux de zoo ou de...
- Arrêté du 6 août 2005 établissant des règles sanitaires applicables à certains sous-produits animaux non destinés à la consommation humaine
... non domestiques ; - les détenteurs de reptiles et rapaces autres que les animaux de cirque ou de ...
- Arrêté du 28 février 2008 relatif aux modalités de délivrance de l'agrément sanitaire et de l'autorisation des établissements visés par le règlement (CE) n° 1774/2002 du Parlement européen et du Conseil du 3 octobre 2002 établissant des règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux non destinés à la consommation humaine
... l'environnement ; ? les détenteurs de reptiles et rapaces autres que les animaux de cirque ou de ...
- Arrêté du 18 mai 2009 fixant la liste des postes frontaliers de contrôle vétérinaire et phytosanitaire (1)
... espèces appartenant aux invertébrés, reptiles, amphibiens et animaux aquatiques d'ornement.(b) C...

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