Repaix

• Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français

..., Pierre-Percée, Réclonville, Reherrey, Repaix, Saint-Boingt, Sainte-Pôle, Saint-Maurice-aux-For...

• Journal Officiel num. 248, 24 octobre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Arrêté du 19 décembre 2006 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...Communes de Hénaménil (1), Pexonne (1), Repaix (1), Saint-Nicolas-du-Port, Sommerviller. DÉPARTE...

• Journal Officiel num. 3, 4 janvier 2007
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 19 décembre 2006 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes de Hénaménil (1), Pexonne (1), Repaix (1), Saint-Nicolas-du-Port, Sommerviller. DÉPARTE...

• Journal Officiel num. 3, 4 janvier 2007
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...�méréville (54456) ; Remoncourt (54457) ; Repaix (54458) ; Sainte-Pôle (54484) ; Saint-Firmin (544...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 3 octobre 2003 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... Moriviller (1), Neuviller-sur-Moselle (1), Repaix (1), Verdenal (1). DÉPARTEMENT DE LA MEUSE. Inond...

• Journal Officiel num. 243, 19 octobre 2003
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 21 janvier 1999 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... Herbéviller, Igney, Nonhigny, Ogéviller, Repaix, Saint-Martin. Canton de Cirey-sur-Vezouze: Commun...

• Journal Officiel num. 30, 5 février 1999
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Avis relatifs aux caractéristiques principales de demandes d'autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité au titre du décret n° 2000-877 du 7 septembre 2000

... Haut des Masures, La Grande Corvée, 54450 Repaix....

• Journal Officiel num. 287, 10 décembre 2004
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrieindustrie
• Avis

• Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité

...MEURTHE-ET-MOSELLE. 54458. REPAIX. ETANGS DE MOSELLE (DONT LINDRE). MEURTHE-ET-MOSEL...

• Journal Officiel num. 22, 26 janvier 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 21 janvier 1999 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... Herbéviller, Igney, Nonhigny, Ogéviller, Repaix, Saint-Martin. Canton de Cirey-sur-Vezouze :. ...

• Journal Officiel num. 30, 5 février 1999
• Ministere de l'interieur
• Arrêté