remoulins 30

• Arrêté du 29 septembre 2006 relatif à la liste d'aptitude aux fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel pour l'année 2006-2007

... dépôts à la trésorerie générale du Gard (30);. Mme Farrugia (Christine), attachée principale ... public, comptable à la trésorerie de Remoulins (30);. M. Frenay (Paul), conseiller d'administrati...

• Journal Officiel num. 254, 1 novembre 2006
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 23 octobre 2007 (cas Cour d'appel de Nîmes, 23 octobre 2007, 07/01504)

..... 30210 ST HILAIRE D'OZILHAN . représentée par la SCP PO..... 30210 REMOULINS . représenté par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIE...

• Arrêté du 29 septembre 2006 relatif à la liste d'aptitude aux fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel pour l'année 2006-2007

... dépôts à la trésorerie générale du Gard (30) ; Mme Farrugia (Christine), attachée principale ... public, comptable à la trésorerie de Remoulins (30) ; M. Frenay (Paul), conseiller d'administrati...

• Journal Officiel num. 254, 1 novembre 2006
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Arrêté

• Arrêté du 12 août 2005 relatif à la liste d'aptitude aux fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel pour l'année 2005-2006

... dépôts à la trésorerie générale du Gard (30) ; M. Fastier (Georges), receveur-percepteur du Tr... public, comptable à la trésorerie de Remoulins (30) ; M. Fraichet (Gilbert), attaché principal d...

• Journal Officiel num. 223, 24 septembre 2005
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Arrêté

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Taureau de Camargue'

...Canton de Remoulins: Argilliers, Collias, Remoulins, Vers-Pont-du-Gard...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation

...D 181 . COUCY-LES-EPPES . 2 . D 3050 . Limite département 02 / Belgique . HIRSON . D 1...30 . D 986L . D 6086 . REMOULINS . D 90 . BEAUCAIRE . 30 . D 979 . D 112 . SAINTE-A...

• Journal Officiel num. 125, 2 juin 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Code électoral

... abrogé de fait par la loi n° 77-1468 du 30 décembre 1977, puis a été abrogé par le décre..., Bagnols-sur-Cèze, Pont-Saint-Esprit, Remoulins, Roquemaure, Uzès, Villeneuve-lès-Avignon. . 4e...

• Codes

• Décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation

...PIERREMANDE. 02. D 1. D 1032. CONDREN. D 304. SOISSONS. 02. D 25. D 181. COUCY-LES-EPPES. Extr�...D 135. NIMES. 30. D 986 L. D 6088. REMOULINS. D 90. BEAUCAIRE. 30. D 6580. D 6580. ROQUEMAURE. ...

• Journal Officiel num. 128, 5 juin 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 3 novembre 1997 (cas Conseil d'Etat, 10/ 7 SSR, du 3 novembre 1997, 160438)

-02-03-05, 135-03-02-01-02, 68-02-01-01-03-02 Le projet d'aménagement du site du Pont-du-Gard ne constitue pas un projet d'urbanisme mais un projet d'aménagement touristique qui entre dans le champ d'application de l'article L.142-1 du code de l'urbanisme. Dès lors, compétence du département, sur le fondement des dispositions de cet article, pour demander au préfet la mise en oeuvre de la procédure d'utilité publique. -01-01-02 Le projet ayant pour objet la préservation et la mise en valeur du site touristique du Pont-du-Gard, qui tend, notamment, à éloigner le stationnement des véhicules du champ de visibilité du monument historique, à créer deux parcs de stationnement ainsi que deux musées et à prévoir une organisation spécifique pour le transport des touristes en site propre pr...

...domicilié à Castillon du Gard (30210), M. Jean X.., demeurant à Remoulins (30210), M. ...

• Décret n° 2011-641 du 8 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Taureau de Camargue »

... qualité, Arborial, 12, rue Rol-Tanguy, TSA 30003, 93555 Montreuil-sous-Bois Cedex. Téléphone : 01...-Quilhan, Parignargues, Poulx, Redessan, Remoulins, Rodilhan, Rouvière, Saint-Bauzély, Saint-Bonnet...

• Journal Officiel num. 134, 10 juin 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret