Remouille

• Décret n° 2011-910 du 27 juillet 2011 relatif à la consistance du réseau routier local soumis à la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises

...A 83. Limite de département. REMOUILLE. LOIRET. D 2154 ex-N 154. ARTENAY. Limite de dépa...

• Journal Officiel num. 175, 30 juillet 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement transports
• Décret

• Décret n° 2008-1140 du 3 novembre 2008 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bandol », « Bordeaux », « Bordeaux supérieur », « Muscadet », « Muscadet Coteaux de la Loire », « Muscadet Côtes de Grandlieu » et « Muscadet Sèvre et Maine »

..., Port-Saint-Père, La Remaudière, Remouillé, Rezé, Saint-Aignan-de-Grandieu, Saint-Colomban, ...

• Journal Officiel num. 259, 6 novembre 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 2 février 2006 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 2 féier 2006, 05-40.037)

... Gadais, demeurant 6, la Hauture, 44140 Remouille,. 102 / de M. Bertrand Geoffroy, demeurant 23, rue...

• Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation

...REZE . Limite département 44 / 85 . REMOUILLE . 44 . D 149 . N 844 . SAINT-SEBASTIEN . Limite d�...

• Journal Officiel num. 125, 2 juin 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Conseil constitutionnel des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des neuf listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat; chaque présentateur y est désigné par son nom, son prénom et sa qualité.

... (25); Robert GOURAUD, maire de REMOUILLE (44); Yves GROULT,. maire de SAINT-QUENTIN-SUR-ISE...

• Journal Officiel num. 87, 12 avril 1995
• Election