relations publiques communication

• Arrêté du 30 novembre 2005 portant délégation de signature pour la direction de la communication, du mécénat et des relations publiques

• Journal Officiel num. 294, 18 décembre 2005
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 17 octobre 2006 portant délégation de signature pour la direction de la communication, du mécénat et des relations publiques

• Journal Officiel num. 252, 29 octobre 2006
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 10 juin 2004 portant délégation de signature (direction de la communication, du mécénat et des relations publiques)

• Journal Officiel num. 148, 27 juin 2004
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 3 mars 2004 portant délégation de signature pour la direction de la communication, du mécénat et des relations publiques

• Journal Officiel num. 61, 12 mars 2004
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Code de commerce

... 8° Toutes les opérations de banques publiques ; . 9° Toutes obligations entre négociants, mar.... La communication des documents comptables ne peut être ordonnée e... et à la réglementation des relations financières avec l'étranger ; . o) Fraude fisca...

• Codes

• Décret n° 2011-1124 du 19 septembre 2011 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République slovaque relatif à la coopération dans le domaine de la défense, signé à Bratislava le 4 mai 2009 (1)

... et à l'approfondissement de nouvelles relations de partenariat et de coopération entre les Etats ... santé des armées ; 13) les relations publiques, la communication et l'information dans les armée...

• Journal Officiel num. 219, 21 septembre 2011
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Décret

• Arrêté fixant la liste des professions prises en compte pour le classement dans les corps relevant du décret n° 98-188 du 19 mars 1998 fixant les dispositions statutaires applicables aux corps de chargés d'études documentaires.

...INTITULÉ DE LA PROFESSION. Cadres des relations publiques et de la communication. . Citations: . D...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 29 juillet 2011 fixant la liste des professions prises en compte pour le classement dans le corps régi par le décret n° 2010-986 du 26 août 2010 portant statut particulier des personnels de catégorie A de la direction générale des finances publiques

...375b. Cadres des relations publiques et de la communication. 376a. Cadres des...

• Journal Officiel num. 184, 10 août 2011
• Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'etat
• Arrêté

• Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

... et à l'amélioration des relations entre l'administration et le public, les décision..., en direct, par un moyen de communication audiovisuelle qui garantit la confidentialité de ..., la salubrité et la tranquillité publiques et qu'il respecte les obligations imposées aux na...

• Codes

• Arrêté du 19 octobre 2011 portant nomination au cabinet du ministre

... en charge de la communication, des relations avec la presse et des relations publiques au cabin...

• Journal Officiel num. 250, 27 octobre 2011
• Ministère de la culture et de la communication
• Arrêté