Reipertswiller

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9 documents pour Reipertswiller

- Arrêté du 26 décembre 2008 portant désignation du site Natura 2000 la Moder et ses affluents (zone spéciale de conservation)
..., La Petite-Pierre, Reichshoffen, Reipertswiller, Rosteig, Rothbach, Schillersdorf, Sparsbach, Wein...
- Arrêté du 18 décembre 2008 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor
... des communes de Lichtenberg, Reipertswiller, Wimmenau et Wingen-sur-Moder, actuellement confi�...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 19 décembre 2002 (cas Cour d'appel de Colmar, du 19 décembre 2002, 2000/00688)
..., née le 03 Septembre 1933 à REIPERTSWILLER, demeurant tous deux 14a rue des Rossignols 67350 ...

- Arrêté du 21 mars 2002 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
... (Robert), né le 14 mai 1886 à Reipertswiller (Bas-Rhin), décédé le 20 novembre 1944 à Dacha...
- Journal Officiel num. 102, 2 mai 2002
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Arrêté du 21 mars 2002 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
... (Robert), né le 14 mai 1886 à Reipertswiller (Bas-Rhin), décédé le 20 novembre 1944 à Dacha...
- Journal Officiel num. 102, 2 mai 2002
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 19 décembre 2002 (cas Cour d'appel de Colmar, du 19 décembre 2002, 2000/00688)
..., née le 03 Septembre 1933 à REIPERTSWILLER, demeurant tous deux 14a rue des Rossignols 67350 ...
- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
..., Ranrupt, Ratzwiller, Rauwiller, Reipertswiller, Rexingen, Rimsdorf, Rosteig, Rothbach, Saales, Sa...
- Décret du 16 novembre 1993 portant nouvelle délimitation des circonscriptions des consistoires et des inspections de l'Eglise de la confession d'Augsbourg d'Alsace et de Lorraine
... de Bouxwiller), de Lichtenberg, de Reipertswiller, de Sparsbach, de Weiterswiller, de Wimmenau, de W...
- Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)
... (06) ; Eric RIFFEL, maire de REIPERTSWILLER (67) ; François TAVERNIER, maire de PARCIEUX (01)...
- Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
- Liste