Reillanne

• Arrêté du 18 novembre 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

..., Peyroules (1), Pierrevert, Quinson, Reillanne (1), Rougon (1), Sainte-Tulle, Tartonne (1), Thora...

• Journal Officiel num. 268, 19 novembre 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Arrêté du 20 novembre 2003 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

... dépendant de la trésorerie de Reillanne est transférée à la trésorerie de Manosque (Al...

• Journal Officiel num. 286, 11 décembre 2003
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Banon'

..., Puimoisson, Quisnon, Redortiers, Reillanne, Revest-des-Brousses, Revest-du-Bion, Revest-Saint...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée ' Huile d'olive de Provence '.

..., Puimichel, Puimoisson, Quinson, Reillanne, Revest-des-Brousses, Revest-Saint-Martin, Riez, R...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 16 février 2010 portant désignation du site Natura 2000 Le Calavon et l'Encreme (zone spéciale de conservation)

... : Céreste, Montfuron, Montjustin, Reillanne ; ? dans le département de Vaucluse : Apt, Beaume...

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décision n° 2010-782 du 21 septembre 2010 complétant et modifiant les décisions n° 2003-309 du 10 juin 2003, n° 2005-116 du 30 mars 2005, n° 2005-473, n° 2005-475, n° 2005-476 et n° 2005-477 du 19 juillet 2005 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 2 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-545 du 21 octobre 2003 autorisant la société Nouvelles Télévisions numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 2

...Agglomération. 59. H. [1]. REILLANNE. Agglomération. 36. H. [1]. VALENSOLE. Aggloméra...

• Journal Officiel num. 285, 9 décembre 2010
• Décision

• Décision n° 2008-524 du 17 juin 2008 portant attribution de fréquences à la société Télévision française 1 (TF1)

... zones de Chartrettes, Pont-de-Barret, Reillanne, Rodez 3, Ste-Tulle et Vallouise. Ces substitution...

• Journal Officiel num. 185, 9 août 2008
• Décision

• Décret portant renouvellement de classement du parc naturel régional du Luberon (Provence-Alpes-Côte d'Azur)

..., Montjustin, Oppédette, Pierrevert, Reillanne, Revest-des-Brousses, Sainte-Maime, Saint-Martin-l...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision n° 2009-180 du 24 février 2009 portant attribution de fréquences à la société Télévision française (TF1)

..., Peyrilles, Provenchères-sur-Fave 1, Reillanne, Riez 1, Sauliac, Saurat 1, Soulages, Saint-Anthè...

• Journal Officiel num. 67, 20 mars 2009
• Décision

• Décision n° 2010-781 du 21 septembre 2010 complétant et modifiant les décisions n° 2003-298, n° 2003-299, n° 2003-300, n° 2003-302, n° 2003-303 du 10 juin 2003 et n° 2010-408 du 11 mai 2010 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 1 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1

...Agglomération. 23. H. [1]. REILLANNE. Agglomération. 45. H. [1]. VALENSOLE. Aggloméra...

• Journal Officiel num. 285, 9 décembre 2010
• Décision