Reignac

• Décret du 20 avril 2009 prorogeant les effets du décret du 21 avril 1999 déclarant d'utilité publique les travaux d'aménagement à 2 × 2 voies de la RN 10 entre l'échangeur de La Couronne et la déviation de Barbezieux-Saint-Hilaire et entre la déviation de Reignac et la limite sud du département de la Charente

• Journal Officiel num. 93, 21 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décret du 21 avril 1999 déclarant d'utilité publique les travaux d'aménagement à 2 x 2 voies de la RN 10 entre l'échangeur de La Couronne et la déviation de Barbezieux-Saint-Hilaire et entre la déviation de Reignac et la limite sud du département de la Charente, portant mise en compatibilité du plan d'occupation des sols des communes de La ...

• Journal Officiel num. 94, 22 avril 1999
• Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 4 mai 2004 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 4 mai 2004, 03-83.889)

... 1994, 1995 et 1996, la SCI Château de Reignac ayant planté douze hectares de vignes nouvelles n...

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...ZONE NORD. TOURAINE. 0.  . PITD. REIGNAC-SUR-INDRE. ZONE NORD. TOURAINE. 4.  . PITD. SAINT...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décret n° 2009-1766 du 29 décembre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Blaye »

... fusion avec celle-ci au 1er juillet 1974, Reignac, Saint-Androny, Saint-Aubin-de-Blaye, Saint-Caprai...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret n° 2010-66 du 15 janvier 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Blaye »

... fusion avec celle-ci au 1er juillet 1974, Reignac, Saint-Androny, Saint-Aubin-de-Blaye, Saint-Caprai...

• Journal Officiel num. 15, 19 janvier 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 haute vallée de la Seugne en amont de Pons et affluents (zone spéciale de conservation)

..., Barret, Condéon, Guimps, Montchaude, Reignac, Touvérac, Le Tâtre ; 2° Dans le département d...

• Journal Officiel num. 143, 23 juin 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret n° 2011-685 du 16 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Cognac » ou « Eau-de-vie de Cognac » ou « Eau-de-vie des Charentes »

... Puymoyen, Puyréaux, Ranville-Breuillaud, Reignac, Réparsac, Ronsenac, Rouillac, Roullet-Saint-Est�...

• Journal Officiel num. 140, 18 juin 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décision n° 2009-1009 du 3 juin 2009 portant reconduction des autorisations délivrées à la SAS Radio Trafic pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Trafic FM sur les autoroutes A10, A20, A62, A63, A64, A66, A72, A83, A837, A87 et A89

...ALTITUDE. HAUTEURd'antenne. A10. Reignac. District ASF. 33. 27. 40. A10. Saugon. Manan. 33....

• Journal Officiel num. 214, 15 septembre 2010
• Décision

• Décret n° 2009-1766 du 29 décembre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Blaye »

... fusion avec celle-ci au 1er juillet 1974, Reignac, Saint-Androny, Saint-Aubin-de-Blaye, Saint-Caprai...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret