reignac 2001

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14 documents pour reignac 2001

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 4 mai 2004 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 4 mai 2004, 03-83.889)
... 1994, 1995 et 1996, la SCI Château de Reignac ayant planté douze hectares de vignes nouvelles n... une consultation écrite établie le 5 avril 2001 par M. le professeur Y.., le prévenu fait plaider...
- Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 haute vallée de la Seugne en amont de Pons et affluents (zone spéciale de conservation)
...414-7 ; Vu l'arrêté du 16 novembre 2001 modifié relatif à la liste des types d'habitats ..., Barret, Condéon, Guimps, Montchaude, Reignac, Touvérac, Le Tâtre ; 2° Dans le département d...
- Décision n° 2009-1009 du 3 juin 2009 portant reconduction des autorisations délivrées à la SAS Radio Trafic pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Trafic FM sur les autoroutes A10, A20, A62, A63, A64, A66, A72, A83, A837, A87 et A89
... 27 juin 2000, 2000-878 du 6 novembre 2000, 2001-288 et 2001-289 du 22 mai 2001, 2003-187 du 29 avr...ALTITUDE. HAUTEURd'antenne. A10. Reignac. District ASF. 33. 27. 40. A10. Saugon. Manan. 33....
- Journal Officiel num. 214, 15 septembre 2010
- Décision

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 25 mars 2004 (cas Cour d'appel d'Amiens, du 25 mars 2004, 01/04117)
... COMMERCE DE BEAUVAIS EN DATE DU 14 NOVEMBRE 2001 . APRES COMMUNICATION DU DOSSIER ET AVIS DE LA DAT...de Bois Joly TAUXIGNY 37310 REIGNAC SUR INDRE "prise en la personne de ses représenta...
- Arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 vallée du Né et ses principaux affluents (zone spéciale de conservation)
...414-7 ;. Vu l'arrêté du 16 novembre 2001 modifié relatif à la liste des types d'habitats ..., Plassac-Rouffiac, Péreuil, Pérignac, Reignac, Saint-Aulais-la-Chapelle, Saint-Bonnet, Saint-For...
- Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...A 630 . PESSAC . 33 . D 132 . D 132E1 . REIGNAC . D 132E2 . REIGNAC . 33 . D 132E2 . D 132 . REIGN...ex N 3 . REMIRE-MONTJOLY . 973 . N 2001 . N 1 ? giratoire Café . KOUROU . D 16 ? giratoir...
- Arrêté du 25 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 Champeigne (zone de protection spéciale)
...414-7 ; Vu l'arrêté du 16 novembre 2001 relatif à la liste des espèces d'oiseaux qui peu...-le-Sec, Genillé, Le Liège, Luzillé, Reignac-sur-Indre, Saint-Quentin-sur-Indrois, Sublaines, T...
- Arrêté du 11 octobre 2011 relatif à l'affectation des étudiants et des internes de médecine ayant satisfait aux épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées au titre de l'année universitaire 2011-2012
...2001 M. Benkamla (Karim), né le 2 décembre 1987, méd...3189 Mlle Reignac (Marion, Ingrid), née le 16 juillet 1985, rhumato...
- Arrêté du 18 avril 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... à la réhydratation des sols de septembre 2001 à novembre 2001. Commune de Massabrac. Mouvement... Communes de Angeac-Charente (2), Reignac (2), Triac-Lautrait (1). DÉPARTEMENT DE LA CHAREN...
- Arrêté du 20 juillet 2011 fixant par rang de classement la liste des étudiants et des internes de médecine ayant satisfait aux épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées au titre de l'année universitaire 2011-2012
...2001 M. Benkamla (Karim), né le 2 décembre 1987.2002 ...), née le 23 décembre 1987.3189 Mlle Reignac (Marion, Ingrid), née le 16 juillet 1985.3190 M. ...

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