reignac 16

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34 documents pour reignac 16

- Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel
...PITD. BRECEY. ZONE NORD. BASSE-NORMANDIE. 16. . PITD. BREHAL. ZONE NORD. BASSE-NORMANDIE. 10....ZONE NORD. TOURAINE. 0. . PITD. REIGNAC-SUR-INDRE. ZONE NORD. TOURAINE. 4. . PITD. SAINT...
- Arrêté du 20 juillet 2011 fixant par rang de classement la liste des étudiants et des internes de médecine ayant satisfait aux épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées au titre de l'année universitaire 2011-2012
... novembre 1987.12 Mlle Paret (Louise), née le 16 novembre 1987.13 M. Lersy (François, Marie), né ...), née le 23 décembre 1987.3189 Mlle Reignac (Marion, Ingrid), née le 16 juillet 1985.3190 M. ...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 4 mai 2004 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 4 mai 2004, 03-83.889)
... règlement (CEE) 3201/90 de la Commission du 16 octobre 1990, des articles L. 213-1, L. 216-2 et L... 1994, 1995 et 1996, la SCI Château de Reignac ayant planté douze hectares de vignes nouvelles n...

- Arrêté du 11 octobre 2011 relatif à l'affectation des étudiants et des internes de médecine ayant satisfait aux épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées au titre de l'année universitaire 2011-2012
...12 Mlle Paret (Louise), née le 16 novembre 1987, gynécologie-obstétrique à Toulou...3189 Mlle Reignac (Marion, Ingrid), née le 16 juillet 1985, rhumato...
- Arrêté du 30 juillet 2010 fixant par rang de classement la liste des étudiants et des internes de médecine ayant satisfait aux épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées au titre de l'année universitaire 2010-2011
... 16 M. Henoux (Michael), 17 mai 1985. 17 M. Romen (A...6124 Mme Reignac (Marion, Ingrid), 16 juillet 1985. 6125 Mme Camia ...
- ORDRE DE LA LEGION D'HONNEUR Décret du 3 novembre 1995 portant nomination
...Amourdedieu (Léon, Raphaël), né le 16 avril 1899 à La Tour-d'Aigues (84). André (Gasto... (Daniel), né le 8 décembre 1897 à Reignac (16). Vincenti (Jean), né le 30 juin 1900 à Fica...
- Journal Officiel num. 257, 4 novembre 1995
- Décret
- Décret n° 2011-685 du 16 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Cognac » ou « Eau-de-vie de Cognac » ou « Eau-de-vie des Charentes »
... Puymoyen, Puyréaux, Ranville-Breuillaud, Reignac, Réparsac, Ronsenac, Rouillac, Roullet-Saint-Est�...
- Arrêté du 15 juillet 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... (3), Puynormand (2), Queyrac (2), Reignac (2), Saint-Christoly-de-Blaye (1), Saint-Cibard (1...
- Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 haute vallée de la Seugne en amont de Pons et affluents (zone spéciale de conservation)
...414-4 et R. 414-7 ; Vu l'arrêté du 16 novembre 2001 modifié relatif à la liste des typ..., Barret, Condéon, Guimps, Montchaude, Reignac, Touvérac, Le Tâtre ; 2° Dans le département d...
- Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...Extrémité . NARBONNE . D 168 . NARBONNE . 11 . Boulevard de Maraussan . Extrém...A 630 . PESSAC . 33 . D 132 . D 132E1 . REIGNAC . D 132E2 . REIGNAC . 33 . D 132E2 . D 132 . REIGN...

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