Rehaincourt

• Décret n° 2010-1046 du 31 août 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Miel de sapin des Vosges »

..., Rapey, Raves, Regnévelle, Regney, Rehaincourt, Rehaupal, Relanges, Remicourt, Remiremont, Remome...

• Journal Officiel num. 204, 3 septembre 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 19 août 2008 autorisant la SARL Centrale éolienne d'Ortoncourt à exploiter une installation de production d'électricité

... lieudit Le Haut de Lorraine, 88330 Rehaincourt. Cette autorisation ne dispense pas son bénéfici...

• Journal Officiel num. 200, 28 août 2008
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français

..., Raon-l'Etape, Rapey, Regney, Rehaincourt, Remoncourt, Romont, Roville-aux-Chênes, Rozerott...

• Journal Officiel num. 248, 24 octobre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Arrêté du 22 février 2007 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... (1), Raon-aux-Bois (1), Raves (1), Rehaincourt (1), Rémoncourt (1), Renauvoid (1), Romont (1), R...

• Journal Officiel num. 59, 10 mars 2007
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 7 avril 2009 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

..., Albert), né le 22 février 1926 à Rehaincourt (Vosges), décédé le 20 janvier 1945 à Natzwill...

• Journal Officiel num. 144, 24 juin 2009
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Arrêté du 27 février 2006 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

..., Alphonse), né le 28 mars 1915 à Rehaincourt (Vosges), décédé le 28 décembre 1944 à Vaihin...

• Journal Officiel num. 113, 16 mai 2006
• Ministere de la defense anciens combattants
• Arrêté

• Arrêté du 22 février 2007 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... (1), Raon-aux-Bois (1), Raves (1), Rehaincourt (1), Rémoncourt (1), Renauvoid (1), Romont (1), R...

• Journal Officiel num. 59, 10 mars 2007
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 9 août 1994 portant apposition de la mention << Mort en déportation >> sur les actes de décès

..., Joseph), né le 16 février 1898 à Rehaincourt (Vosges),. décédé le 16 décembre 1944 à Necka...

• Journal Officiel num. 226, 29 septembre 1994
• Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
• Arrêté

• Arrêté du 2 avril 1992 portant apposition de la mention <> sur les actes de décès

..., Maurice), né le 16 mai 1912 à Rehaincourt (Vosges), décédé le 20 janvier 1945 �...

• Journal Officiel num. 120, 23 mai 1992
• Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
• Arrêté

• Arrêté du 31 juillet 1997 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

..., Joseph), né le 11 avril 1900 à Rehaincourt (Vosges), décédé en janvier 1945 à Vaihingen (...

• Journal Officiel num. 290, 14 décembre 1997
• Ministère de la défense
• Arrêté