Régularité externe

Doctrine

Le Monde du Droit - Num. 5-6, Mars 2008

International : Australie aux antipodes, un cabinet d'avocats coté en bourse

Triple impact : comptabilité, croissance externe et ressources humaines. Priorité aux actionnaires ou aux clients ?

Doctrine

La Revue des Droits Etrangers - Num. 133, Avril 2008

Remise du rapport Cohen-Tanugi sur l'Europe dans la mondialisation

... Présenté comme un premier apport dans la réflexion que la France entend alimenter durant sa présidence de l'UE, ce rapport préconise l'adjonction d'un "volet externe" à la stratégie de Lisbonne. Ainsi, Laurent ...

Doctrine

La Revue des Droits Etrangers - Num. 110-111, Mai 2007

La SEC fait un pas attendu vers un assouplissement des règles comptables - RDE nº 07-186

..., puis de faire vérifier par des auditeurs externe que ces procédures sont bien respectées. ...

Doctrine

Le Monde du Droit - Num. 1-2, Janvier 2008

La communication des avocats : ce qui fonctionne (ou pas)

L'indispensable cohérence des actions La communication par le positionnement La communication sur une identité La communication par l'évênement La communication par la formation ... Quelques mots sur les relations-presse Que pensent les clients des efforts déployés par les avocats ?

Doctrine

Le Monde du Droit - Num. 1-2, Janvier 2008

Cabinet français à l'international : les recettes du succês

Le cabinet français d'un réseau international intégré Un réseau souple pour une présence mondiale Le rapprochement avec une structure internationale pour accompagner sa clientêle dans la globalisation Une stratégie résolument européenne

Législation

Journal Officiel, 31 Décembre 2006

Arrêté du 23 décembre 2006 portant création d'un service à compétence nationale dénommé « service de contrôle de la régularité des opérations dans le secteur agricole »

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

... nationale dénommé « service de contrôle de la régularité des opérations dans le secteur agricole », ...... ARTICLE 3 Le chef du service de contrôle de la régularité des opérations dans le secteur agricole est ...

Législation

Journal Officiel, 07 Août 1992

Arrêté du 24 juillet 1992 relatif au traitement automatisé des informations sur la régularité des chèques mis en oeuvre par la Banque de France

Ministère de l'industrie et de l'amenagement du territoire

... données par la Banque de France sur la régularité des chèques; Vu l'arrêté du 19 octobre ...

Législation

Journal Officiel, 05 Janvier 1991

LOI no 91-3 du 3 janvier 1991 relative à la transparence et à la régularité des procédures de marchés et soumettant la passation de certains contrats à des règles de publicité et de mise en concurrence (1)

LOIS LOI no 91-3 du 3 janvier 1991 relative à la transparence et à la régularité des procédures de marchés et soumettant la ...... dont la teneur suit: Ier ET REGULARITE DES PROCEDURES Art. 1er. - Il est créé une ...

Législation

Journal Officiel, 10 Février 2007

Arrêté du 26 janvier 2007 portant désignation du chef du service à compétence nationale dénommé « service de contrôle de la régularité des opérations dans le secteur agricole »

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

... nationale dénommé « service de contrôle de la régularité des opérations dans le secteur agricole » ......, est nommée chef du service de contrôle de la régularité des opérations dans le secteur agricole. ...