reglement 282 2008

1 recherche similaire pour reglement 282 2008

réglement 143 2008

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

56 documents pour reglement 282 2008

- LOI n° 2010-1657 du 29 décembre 2010 de finances pour 2011 (1)
...'année 2011 conformément aux lois et règlements et aux dispositions de la présente loi. II. ? Sou...». ARTICLE 4. L'article 92 de la loi n° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009 es...Assemblée nationale :. Projet de loi n° 2824 ;. Rapport de M. Gilles Carrez, rapporteur géné...
- Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2010
- Loi
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 16 juin 2011 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 1, 16 juin 2011, 10-18.562, Publié au bulletin)
... procédé au partage, un arrêt du 10 mars 2008 a, notamment, fixé la valeur de divers biens, le ... d'avoir égard à la liquidation et au règlement d'ensemble des droits des copartageants; . Attendu... l'édification des constructions de Laillé: 282. 073 F-solde de l'emprunt pour l'acquisition de la...
- Arrêté du 4 novembre 2011 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (modification de la division 190 du règlement annexé)
... division entre en vigueur le 1er janvier 2008. 3. Les navires à passagers existants sont confor...

- Arrêté du 25 novembre 2009 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques
... du 29 décembre 1962 modifié portant règlement général sur la comptabilité publique ; Vu le d�... A du Trésor public ; Vu le décret n° 2008-309 du 3 avril 2008 modifié portant dispositions ...
- Décision n° 2009-728 du 20 octobre 2009 autorisant l'association Agora FM à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Agora FM
... n° 92-230 du 31 mars 1992 fixant le règlement intérieur des comités techniques radiophoniques ... du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 2008-1067 du 16 décembre 2008 relative à un appel aux...
- Journal Officiel num. 282, 5 décembre 2009
- Décision
- Arrêté du 25 novembre 2009 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques
... du 29 décembre 1962 modifié portant règlement général sur la comptabilité publique ; Vu le d�... A du Trésor public ; Vu le décret n° 2008-309 du 3 avril 2008 modifié portant dispositions ...
- Arrêté du 22 décembre 2011 relatif au plan comptable M. 22 applicable aux établissements et services publics sociaux et médico-sociaux
... 62-1587 du 29 décembre 1962 portant règlement général sur la comptabilité publique ; Vu l'annnexe de l'arrêté du 10 novembre 2008 relatif à l'instruction budgétaire et comptable ...28188. Autres immobilisations corporelles. 282. Amortissements des immobilisations reçues en aff...
- Arrêté du 25 novembre 2009 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques
... du 29 décembre 1962 modifié portant règlement général sur la comptabilité publique ; Vu le d�... A du Trésor public ; Vu le décret n° 2008-309 du 3 avril 2008 modifié portant dispositions ...
- LOI n° 2011-267 du 14 mars 2011 d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (1)
...Le II de l'article 104 de la loi n° 2008-1443 du 30 décembre 2008 de finances rectificativ... des conditions fixées par voie réglementaire. ». SECTION 4 : VIDEOPROTECTION. ARTICLE 17. Sous... des délits douaniers visés aux articles 282 à 291 et 321, les agents des douanes habilités �...
- Journal Officiel num. 62, 15 mars 2011
- Loi
- Arrêté du 25 novembre 2009 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques
... du 29 décembre 1962 modifié portant règlement général sur la comptabilité publique ; Vu le d�... A du Trésor public ; Vu le décret n° 2008-309 du 3 avril 2008 modifié portant dispositions ...

Page suivante