Regions des Pays-Bas

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22 documents pour Regions des Pays-Bas

- Décret n° 2011-1512 du 14 novembre 2011 portant publication de la Mesure 14 (2010) ? zone gérée spéciale de l'Antarctique n° 7 (île Southwest Anvers et bassin Palmer) (ensemble une annexe), adoptée à Punta del Este le 14 mai 2010 ? plan de gestion révisé (1)
... zone ont été conçues pour inclure des régions d'une grande valeur écologique tout en maintenant...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 février 2008 (cas Cour d'appel d'Amiens, 27 février 2008, 07/00029)
... été décidé de diviser l' Europe en 4 régions avec un " Regional Chief Administrative Officer " ...
- Arrêté du 18 janvier 2011 portant application des articles L. 562-1 et suivants du code monétaire et financier
... opérationnel de premier plan dans les régions de l'est et du sud de l'Afghanistan ; b) fils de J...

- Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports
... celles des parties insulaires et des régions lointaines ou d'accès difficile du territoire nat...
- Journal Officiel num. 255, 3 novembre 2010
- Ordonnance
- La progression contrastée des phénomènes d'intégration au plan régional
Section I La relative lenteur de l'harmonisation des législations relatives à la propriété intellectuelle sur le continent américain Paragraphe I. - Le faible impact des traités panaméricains dédiés à la propriété intellectuelle A. - Conventions concernant le droit d'auteur B - Convention concernant la protection des inventions, des dessins et des modèles industriels C. - Convention concernant la protection des marques et du commerce Paragraphe II. - Les quelques règles sur la propriété intellectuelle dans le traité ALENA Section II L'émergence d'un véritable droit européen de la propriété intellectuelle Paragraphe I. - Le droit européen des brevets A. - Convention de Strasbourg sur l'unification de certains éléments du droit des brevets d'invention B. - Convention de Munich sur la déli...

..., des vins de qualité produits dans des régions déterminées (V.Q.P.R.D.) et, d'autre part, des v...
- La propriété intellectuelle en droit international et comparé
- Le mouvement général d’internationalisation du Droit de la propriété intellectuelle
- Décret n° 2009-1268 du 19 octobre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Oignon de Roscoff »
... dans leur « Nomenclature et code des régions agricoles de la France », zone caractérisée par...
- Avis relatif aux régions à programme approuvé d'éradication ou indemnes de maladie d'Aujeszky
- Décret n° 2006-1340 du 3 novembre 2006 portant publication de l'accord euro-méditerranéen instituant une association entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la République libanaise, d'autre part, signé à Luxembourg le 17 juin 2002 (1)
... associées, particulièrement dans les régions touchées par l'éradication des cultures illicite...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 7 juin 1985 (cas Conseil d'Etat, 5 / 3 SSR, du 7 juin 1985, 40188, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-02-01 Les dispositions du code de l'expropriation pour cause d'utilité publique ne s'appliquant que sur le territoire national, une enquête d'utilité publique n'a pas a inclure des communes non françaises.

... DE CETTE CENTRALE PAR RAPPORT AUX REGIONS AUXQUELLES EST DESTINEE L'ELECTRICITE PRODUITE ET ...
- Avis relatif aux régions à programme approuvé d'éradication ou indemnes de la maladie d'Aujeszky

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