Regions de la Finlande

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13 documents pour Regions de la Finlande

- Arrêté du 25 novembre 2010 portant classement des postes de l'assistance technique par groupes et indemnités de résidence
...20. 710. FINLANDE. E. 2. Professeur physique-chimie auprès du lycé... le département d'appui aux pays et aux régions. 12. 705. SUISSE. S. 6. Expert médical auprès de...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 16 janvier 2003 (cas Cour d'appel de Rennes, du 16 janvier 2003, 01/03051)
... OY FINWOOD LIMITED 62940 HOLSKO FINLANDE représentée par la SCP D'ABOVILLE, DE MONCUIT & ... aux conditions climatiques de nos régions du bord de l'Atlantique et qu'il appartient au fab...
- Décret n° 2011-2019 du 29 décembre 2011 portant réforme des études d'impact des projets de travaux, d'ouvrages ou d'aménagements
... transfrontière signée à Espoo (Finlande) le 25 février 1991 ; Vu la convention alpine du ... le projet est situé sur plusieurs régions ou lorsqu'il appartient à un programme de travaux...

- Avis relatif aux régions à programme approuvé d'éradication ou indemnes de maladie d'Aujeszky
...Finlande: toutes régions. Luxembourg: toutes régions. Su�...
- La gestion du risque en gynécologie-obstétrique
Des textes, et la mobilisation de certaines instances professionnelles. Le rapport d’enquête sur l’assurance de la responsabilité civile médicale en 2004. Le Code de la santé publique (CSP), modifié par la loi n° 2004-810 du 13 août 2004 (Journal officiel du 17 août 2004). Article L. 1142-29 (Observatoire des risques médicaux). Article L. 1414-3-3. Article L. 4135-1. Le projet «Résirisq». Plan «périnatalité» 2005-200751. Les leçons acquises au fil d’expériences antérieures. Le registre ou l’observatoire par déclaration réglementaire. Le repérage par codages (type RSS-PMSI). Les registres «exhaustifs». Les registres ouverts. Les enquêtes ponctuelles. Les deux enquêtes «15 jours d’activité chirurgicale en chirurgie gynécologique». L’enquête «Voie d’abord en coeliochirurgie» (SFEG, 1998)....

... de l'hystérectomie percœlioscopique en Finlande, dans un pays où étaient majoritairement réalis... obstetrical haemorrhage in three French regions. BJOG, 108: 898-903. . Pierre F (2001). Les moda...
- De la sanction à la prévention de l'erreur médicale
- Auditions
- Avis relatif aux régions à programme approuvé d'éradication ou indemnes de la maladie d'Aujeszky
...Finlande: toutes régions. Allemagne: toutes régions. Autr...
- Avis relatif aux régions à programme approuvé d'éradication ou indemnes de maladie d'Aujeszky
...Finlande: toutes régions. Luxembourg: toutes régions. Su�...
- Décret n° 2006-1340 du 3 novembre 2006 portant publication de l'accord euro-méditerranéen instituant une association entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la République libanaise, d'autre part, signé à Luxembourg le 17 juin 2002 (1)
... PORTUGAISE, DE LA RÉPUBLIQUE DE FINLANDE, DU ROYAUME DE SUÈDE, DU ROYAUME-UNI DE GRANDE-BR... associées, particulièrement dans les régions touchées par l'éradication des cultures illicite...
- Avis relatif aux régions à programme approuvé d'éradication ou indemnes de maladie d'Aujeszky
...Finlande: toutes régions. Luxembourg: ensemble du territoi...
- Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de l'information légale et administrative)
..., l'Angleterre et le Pays de Galles, la Finlande, la France, la Lituanie, l'Allemagne, la Hongrie, ... outlook for Europe and neighborhood regions (Vladimir Borgy & Xavier Chojnicki) Economie inter...
- Journal Officiel num. 70, 24 mars 2010
- Avis

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