redondance

• Décision n° 2012.0080/DC/SQIM du 24 mai 2012 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du référentiel de certification par essai de type des logiciels hospitaliers d'aide à la prescription

... physico-chimiques, les allergies, les redondances de substances actives et les posologies journaliè...

• Journal Officiel num. 143, 21 juin 2012
• Décision

• Arrêté du 29 mai 2012 fixant les modalités d'organisation et les épreuves des examens professionnels pour l'accès aux grades de technicien de classe supérieure et de technicien de classe exceptionnelle des systèmes d'information et de communication du ministère de l'intérieur

... ; ? sauvegarde ; ? antivirus ; ? redondance disque ; ? sécurité d'accès : ports, encryptage...

• Journal Officiel num. 135, 12 juin 2012
• Ministere de l'interieur
• Arrêté

• Décret n° 2011-1946 du 23 décembre 2011 portant publication du protocole 25 de la résolution 2010-II-25 de la Commission centrale pour la navigation du Rhin, adoptée les 8 et 9 décembre 2010, relatif aux amendements définitifs du règlement de police pour la navigation du Rhin ? protection des eaux et élimination de déchets provenant des bateaux (article 1.10, chiffre 1, chapitre 15 et annexe 10) (1)

...Ceci permettrait d'éviter la redondance de dispositions dans la CDNI et dans le RPNR ainsi...

• Journal Officiel num. 299, 27 décembre 2011
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Décret

• Arrêté du 29 mai 2012 fixant les modalités d'organisation, la nature et le programme des épreuves des concours pour le recrutement des techniciens de classe supérieure des systèmes d'information et de communication du ministère de l'intérieur

... ; ? sauvegarde ; ? antivirus ; ? redondance disque ; ? sécurité d'accès : ports, encryptage...

• Journal Officiel num. 135, 12 juin 2012
• Ministere de l'interieur
• Arrêté

• Arrêté du 31 mars 2011 relatif à la réglementation technique en application du décret n° 2009-643 du 9 juin 2009 relatif aux autorisations délivrées en application de la loi n° 2008-518 du 3 juin 2008 relative aux opérations spatiales

... pour ces man?uvres, leurs niveaux de redondance éventuels et leur fiabilité, en tenant compte de...

• Journal Officiel num. 126, 31 mai 2011
• Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Arrêté

• Arrêté du 30 octobre 2012 relatif aux travaux subaquatiques effectués en milieu hyperbare (mention A)

... de secours en gaz respiratoire ; ? une redondance différenciée pour les systèmes de sécurité ; ...

• Journal Officiel num. 290, 13 décembre 2012
• Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
• Arrêté

• Arrêté relatif aux chaudières présentes dans une installation nouvelle ou modifiée d'une puissance supérieure à 20 MWth.

...(2) : Capteur de détection de gaz: une redondance est assurée par la présence d'au moins deux capt...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 11 avril 2012 relatif à la conception des aéronefs civils qui circulent sans aucune personne à bord, aux conditions de leur emploi et sur les capacités requises des personnes qui les utilisent

..., mécanisme de sauvegarde, redondances, limitations d'emploi. 2.2. Performances opératio...

• Journal Officiel num. 109, 10 mai 2012
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Arrêté du 24 juin 2011 relatif à l'utilisation des minimums opérationnels par les avions en aviation générale

...? La redondance du système de pilotage est déterminée conformé...

• Journal Officiel num. 186, 12 août 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Arrêté du 8 décembre 2011 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2910-C de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement (installations de combustion consommant exclusivement du biogaz produit par une seule installation de méthanisation soumise à enregistrement sous la rubrique n° 2781-1)

... de détection de méthane : une redondance est assurée par la présence d'au moins deux capt...

• Journal Officiel num. 19, 22 janvier 2012
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté