Redon

• Décret du 2 novembre 2011 portant nomination du sous-préfet de Redon - M. NARAYANINSAMY (Jean-Jacques)

• Journal Officiel num. 256, 4 novembre 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Décret

• Décret du 30 septembre 2011 portant cessation de fonctions du sous-préfet de Redon - M. Bruneau (Jean-Michel)

• Journal Officiel num. 228, 1 octobre 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Décret

• Arrêté du 6 juillet 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert et d'insertion à Redon (35)

• Journal Officiel num. 166, 21 juillet 2010
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Arrêté du 8 novembre 2007 portant désignation du site Natura 2000 marais de Gavoti, lac de Bonne-Cougne, lac Redon (zone spéciale de conservation)

• Journal Officiel num. 271, 22 novembre 2007
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 6 mars 1989 (cas Conseil d'Etat, 6 / 2 SSR, du 6 mars 1989, 76142, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-06-01-01-01-01, 39-06-01-02-02 En vertu de l'article 47-3 du cahier des clauses administratives générales (collectivités locales) applicable au marché conclu entre le centre hospitalier de Redon et l'entreprise Cochery-Bourdin-Chausse pour la réalisation du lot voirie et réseaux divers du nouvel hôpital et auquel renvoie le cahier des prescriptions spéciales de ce marché, pendant la période de temps qui s'écoule entre la réception provisoire et la réception définitive, chaque entrepreneur demeure responsable de ses ouvrages. Il résulte de l'instruction que les travaux exécutés par la société Cochery-Bourdin-Chausse ont fait l'objet d'une réception provisoire le 19 décembre 1973. La réception définitive n'a pas été prononcée. Par un ordre de service du 19 septembre 1975, l'entreprise ...

• Décret du 19 septembre 2008 portant nomination du sous-préfet de Redon - M. Bruneau (Jean-Michel)

• Journal Officiel num. 220, 20 septembre 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Décret

• Décision n° 2004-08 du 3 mars 2004 relative au projet de mise à 2 x 2 voies de la RD 177 entre Rennes et Redon

• Journal Officiel num. 76, 30 mars 2004
• Décision

• Arrêté du 31 octobre 2003 portant désignation du préfet de région coordonnateur de la mission interrégionale pour la mise en oeuvre du contrat du pays de Redon et Vilaine

• Journal Officiel num. 258, 7 novembre 2003
• Arrêté

• Décret n° 2008-985 du 18 septembre 2008 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Pomme du Limousin »

...2. Adresse : Le Bois Redon, 19230 Pompadour (téléphone : 05-55-73-31-51, t�...

• Journal Officiel num. 221, 21 septembre 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 1er février 2000 portant agrément de l'association Comité pour la protection des marais du pays de Redon et de Vilaine

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2000
• Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
• Arrêté