Recy

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13 documents pour Recy

- Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel
...SEDAN. INDUSTRIEL. ALF''ALLIANCE ? RECY. ZONE NORD . ARDENNES. 3. MARNE . RECY. INDUSTRIEL...
- Décret du 27 février 1995 déclarant d'utilité publique les travaux d'aménagement en route express à 2 x 2 voies de la route nationale 44 entre Châlons-sur-Marne (accès à l'autoroute A 4 sur la commune de La Veuve) et Vitry-le-François (déviation de la R.N. 4) comprenant notamment l'aménagement de la section comprise entre l'autoroute A 4 et Châlons-sur-Marne ainsi que les déviations de Chepy et de Gravelines, conférant le caractère de route express à cet itinéraire du P.R. 51 + 500 au P.R. 92 + 500 et portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Recy, Saint-Martin-sur-le-Pré, Sarry, Chepy, Saint-Germain-la-Ville, Couvrot et Vitry-en-Perthois
- Arrêté du 9 février 2009 listant les sociétés coopératives agricoles et leurs unions ayant fait l'objet d'un agrément ou d'un retrait d'agrément au cours de l'année 2008
...Union Luzéal. Voie Chanteraine, 51520 Recy. 10358. 16 décembre 2008. A N N E X E 2LISTE DES ...

- Décret du 27 février 1995 déclarant d'utilité publique les travaux d'aménagement en route express à 2 x 2 voies de la route nationale 44 entre Châlons-sur-Marne (accès à l'autoroute A 4 sur la commune de La Veuve) et Vitry-le-François (déviation de la R.N. 4) comprenant notamment l'aménagement de la section comprise entre l'autoroute A 4 et Ch...
... plans d'occupation des sols des communes de Recy,. Saint-Martin-sur-le-Pré, Sarry, Chepy, Saint-Ge...
- Décret n° 2007-894 du 15 mai 2007 modifiant le décret n° 96-1154 du 26 décembre 1996 et le décret n° 2004-219 du 12 mars 2004 portant délimitation de zones franches urbaines dans certaines communes
... - allée de Montfermeil jusqu'à l'allée de Recy ; - allée de Recy jusqu'à la limite nord de la p...
- Arrêté du 10 mars 2010 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel
...SEDAN. Industriel. ALF''ALLIANCE ? RECY. NORD. ARDENNES. 3. Marne. RECY. Industriel. ARCEL...
- Arrêté du 17 octobre 2005 modifiant l'arrêté du 28 janvier 2003 portant nomination des membres représentant les armateurs et les personnels navigants à la commission nationale de la négociation collective de la marine marchande
...Monserand (Denis) ; M. de Recy (Thomas)....
- Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement
..., Mardeuil, Moncetz-Longevas, Moussy, Pierry, Recy, Reims, Réveillon, Saint-Brice-Courcelles, Saint-...
- Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
- Ministère du logement
- Arrêté
- Arrêté du 19 octobre 2004 portant déclaration d'utilité publique d'ouvrages d'énergie électrique
... à deux circuits 225 kV Cuperly-Vesle et Recy-Vesle (piquage Cuperly), reconstruction de la lign...
- Arrêté du 19 octobre 2004 portant déclaration d'utilité publique d'ouvrages d'énergie électrique
... à deux circuits 225 kV Cuperly-Vesle et Recy-Vesle (piquage Cuperly), reconstruction de la lign...

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