Recquignies

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...VILLIERS-LE-BEL. INDUSTRIEL. CEREC RECQUIGNIES. ZONE NORD . REGIONTAISNIERES B. 1. NORD . RECQUIG...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 17 février 2011 (cas Cour d'appel de Douai,CHAMBRE 7 SECTION 2, 17 février 2011, 10/02952)

...demeurant .., 59245 RECQUIGNIES . bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale n...

• Arrêté du 3 mai 2011 portant organisation des circonscriptions de sécurité publique dans le département du Nord

...-Sambre, Jeumont, Boussois, Marpent, Recquignies. ARTICLE 2. Le directeur général de la police na...

• Journal Officiel num. 110, 12 mai 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Code de l'urbanisme

..., Raches, Raimbeaucourt, Raismes, Recquignies, Rieulay, Roeulx, Ronchin, Roncq, Roost-Warendin, ...

• Codes

• Arrêté du 29 décembre 2010 portant organisation des circonscriptions de sécurité publique dans le département du Nord

...-Sambre, Jeumont, Boussois, Marpent, Recquignies. Fourmies. Fourmies, Glageon, Wignehies. ARTICLE 2...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Arrêté du 10 novembre 2009 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes de Recquignies, Taisnières-en-Thiérache (1). DÉPARTEMENT DE L'...

• Journal Officiel num. 264, 14 novembre 2009
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Ramousies ; Raucourt-au-Bois ; Recquignies ; Robersart ; Rousies ; Ruesnes ; Sains-du-Nord ; ...

• Journal Officiel num. 152, 3 juillet 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement

...-en-Weppes, Raimbeaucourt, Raismes, Recquignies, Rieulay, Roeulx, Rombies-et-Marchipont, Roost-War...

• Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
• Ministère du logement
• Arrêté

• Arrêté du 10 mars 2010 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...2.  .  . Industriel. CEREC Recquignies. NORD. REGIONTAISNIERES B. 1. Nord. RECQUIGNIES. I...

• Journal Officiel num. 72, 26 mars 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité

... Quaëdypre, Raillencourt-Sainte-Olle, Recquignies, Rousies, Sailly-lez-Cambrai, Sainghin-en-Weppes, ...

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté