Recompenses honorifiques

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2 documents pour Recompenses honorifiques

- Décret n° 2011-1966 du 26 décembre 2011 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Orchestra Air » du personnel de l'armée de l'air
...3° Spécialité. 4° Distinctions honorifiques. 5° Récompenses et décorations. 6° Qualificati...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 23 février 1972 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 23 féier 1972, 71-10.157)
... GENERALE LA CREATION DE DISTINCTIONS HONORIFIQUES NE PERMETTAIENT PAS POUR AUTANT LA CREATION DE DIS... L'ASSOCIATION PREVOIT QUE LES PRIX ET RECOMPENSES QUE LA SOCIETE DECERNE A SES LAUREATS SONT: DES SE...

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