Recherche spatiale

• LOI n° 2011-1977 du 28 décembre 2011 de finances pour 2012 (1)

...953 353. Enseignement supérieur et recherche. 17 298. Fonction publique. ?. Intérieur, outre-...17 199. Recherche spatiale. 2 417. Recherche dans les domaines de l'énergie...

• Journal Officiel num. 301, 29 décembre 2011
• Loi

• Arrêté du 29 mars 2011 portant report de crédits

... de l'enseignement supérieur et de la recherche, Vu l'article 15 de la loi n° 2001-692 du 1er ao�...3 614 981. 1 638 761. Recherche spatiale. 193. 2 500. 2 500. Totaux. 326 614 210. 23...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'etat
• Arrêté

• LOI n° 2010-1657 du 29 décembre 2010 de finances pour 2011 (1)

... ? Le crédit d'impôt pour dépenses de recherche défini à l'article 244 quater B est imputé sur ...17 205. Recherche spatiale. 2 417. Recherche dans les domaines de l'énergie...

• Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2010
• Loi

• Décret n° 2011-1121 du 19 septembre 2011 portant répartition des crédits ouverts et annulés par la loi n° 2011-1117 du 19 septembre 2011 de finances rectificative pour 2011

... 254 000. Premier ministre. RECHERCHE ET ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR.  . ». ». 47 5... 6 000 000. Idem. Recherche spatiale. 193. ». ». 11 000 000. 11 000 000. ...

• Journal Officiel num. 218, 20 septembre 2011
• Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'etat
• Décret

• Décret n° 2011-1695 du 30 novembre 2011 portant ouverture et annulation de crédits à titre d'avance

...303. 45 000 000. 45 000 000. Recherche et enseignement supérieur.  . 43 410 774. 43 ...187. 749 911. 657 265. Recherche spatiale. 193. 2 665 256. 2 561 583. Recherche dans les...

• Journal Officiel num. 278, 1 décembre 2011
• Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'etat
• Décret

• LOI n° 2011-859 du 20 juillet 2011 de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2010 (1)

... .  . 41 824 000,00. Recherche et enseignement supérieur . 46 977 520 571,63....1 231 630 353,00.  . ? Recherche spatiale . 1 278 069 679,00.  . 1,00. ? Recherche dans ...

• Journal Officiel num. 168, 22 juillet 2011
• Loi

• Arrêté du 13 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 27 mars 2007 portant organisation de la direction du budget

... mots : « " enseignement supérieur et recherche agricole ? et " recherche duale ? » sont remplac�... ressources » ; Programme « recherche spatiale ». Bureau « énergie, participations, industrie ...

• Journal Officiel num. 247, 23 octobre 2011
• Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'etat
• Arrêté

• Décret n° 2011-908 du 29 juillet 2011 portant répartition des crédits ouverts et annulés par la loi n° 2011-900 du 29 juillet 2011 de finances rectificative pour 2011

...316 392. 316 392. Premier ministre. RECHERCHE ET ENSEIGNEMENTSUPÉRIEUR.  . ». ». 33 811 ...10 505 000. Idem. Recherche spatiale. 193. ». ». 2 000 000. 2 000 000. Idem. Re...

• Journal Officiel num. 175, 30 juillet 2011
• Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'etat
• Décret

• LOI n° 2011-1117 du 19 septembre 2011 de finances rectificative pour 2011 (1)

... .  . 254 000. 254 000. Recherche et enseignement supérieur.  .  . 47 569 000. ... . 6 000 000. 6 000 000. Recherche spatiale .  .  . 11 000 000. 11 000 000. Recherche da...

• Journal Officiel num. 218, 20 septembre 2011
• Loi

• Arrêté du 2 mai 2011 relatif à l'insaisissabilité de biens culturels

...8543 ; Maria Ender, Recherche d'une nouvelle dimension spatiale, 1920, huile sur...

• Journal Officiel num. 106, 7 mai 2011
• Ministère de la culture et de la communication
• Arrêté