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7 termes du glossaire pour Recherche mines (liste complète)

2.797 documents pour Recherche mines

- Décret n° 2010-1389 du 12 novembre 2010 relatif à l'obligation de constituer des garanties financières avant l'ouverture de travaux de recherche ou d'exploitation de mines
- Décret relatif au statut des personnels contractuels, techniques et administratifs affectés à des postes de recherche dans les écoles nationales supérieures des mines de Paris, Saint-Etienne, Douai et Alès ainsi qu'au Bureau national de métrologie
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 10 mars 2006 autorisant au titre de l'année 2006 l'ouverture d'un concours sur titres et travaux pour le recrutement de maîtres-assistants à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes dans les disciplines « informatique », « génie des procédés » et « recherche opérationnelle/optimisation des syst...

- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 13 juillet 2006 (cas Conseil d'Etat, 6ème et 1ère sous-sections réunies, du 13 juillet 2006, 273184, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-01-01 Le juge de l'excès de pouvoir exerce un contrôle normal sur l'appréciation au terme de laquelle le premier ministre rejette une demande de permis de recherche minière pour défaut de justification par le demandeur d'une capacité financière adéquate. -07-02-03 Le juge de l'excès de pouvoir exerce un contrôle normal sur l'appréciation au terme de laquelle le premier ministre rejette une demande de permis de recherche minière pour défaut de justification par le demandeur d'une capacité financière adéquate.

... pris après avis du conseil général des mines » ; que l'article 27 du décret du 5 octobre 195...
- Arrêté du 10 mars 2006 autorisant au titre de l'année 2006 l'ouverture d'un concours sur titres et travaux pour le recrutement de maîtres-assistants à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes dans les disciplines « informatique », « génie des procédés » et « recherche opérationnelle/optimisation des systèmes logistiques et de production »
- Arrêté du 11 août 2011 autorisant au titre de l'année 2012 l'ouverture d'un concours sur titres et travaux pour le recrutement d'un professeur de 1re classe à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux dans la discipline « microstructures et comportements thermomécaniques de matériaux inorganiques hétérogènes »
...René David, directeur de la recherche à l'Ecole nationale supérieure des techniques in...
- Décret n° 2003-813 du 26 août 2003 relatif au régime indemnitaire spécifique des agents contractuels et associés de recherche des écoles nationales supérieures des mines et des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines placées sous la tutelle du ministre chargé de l'industrie
- Arrêté du 25 septembre 2006 autorisant au titre de l'année 2006 l'ouverture d'un concours sur titres et travaux pour le recrutement d'un maître-assistant à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne dans la discipline « génie industriel et recherche opérationnelle appliqués à la microélectronique »
- Arrêté du 1er décembre 1992 fixant la composition du comité de la recherche de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
- Arrêté du 27 octobre 2005 autorisant au titre de l'année 2005 l'ouverture de concours sur titres et travaux pour le recrutement d'un maître-assistant à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne dans la discipline « génie industriel et recherche opérationnelle appliqués à la microélectronique »

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