reaumur papeterie

Conventions Collectives - - IDCC

Convention Collective de Convention collective nationale de travail des ouvriers, employés, agents de maîtrise et cadres des fabriques d'articles de papeterie et de bureau du 24 novembre 1992. Etendue par arrêté du 4 juillet 1994 JORF 16 juillet 1994., IDCC

Papeterie, bureau (fabrique d'articles de)

Conventions Collectives - - IDCC

Convention Collective de Convention collective nationale des commerces de détail de papeterie, fournitures de bureau, de bureautique et informatique et de librairie du 15 décembre 1988. Etendue par arrêté du 14 décembre 1989 JORF 30 décembre 1989., IDCC

Commerce de détail papeterie bureautique librairie

France Law Articles in English - (21 Novembre 2003)

Searching for the Tour de France? A tour de force!

IP TWINS

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France Law Articles in English - (14 Avril 2004)

May 11 2004: France's new Bastille Day?

IP TWINS

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Journal Officiel, 20 Janvier 2006

Avis relatif à l'extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur de la papeterie

Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

... professionnel conclu dans le secteur de la papeterie En application de l'article L. 133-8 du code ...... activités suivantes: - commerces de détail de papeterie, loisirs créatifs, fournitures scolaires, ...

Journal Officiel, 02 Avril 1992

Avis relatif à l'extension d'avenants aux conventions collectives nationales des fabriques d'articles de papeterie

Ministère de la culture et de la communication

CONVENTIONS COLLECTIVES MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION Avis relatif à l'extension d'avenants aux conventions collectives nationales des fabriques d'articles de papeterie En application de l'article L.133-8 du code du ...

Journal Officiel, 02 Avril 1992

Avis relatif à l'extension d'avenants aux conventions collectives nationales des fabriques d'articles de papeterie

Ministère de la culture et de la communication

... Signatures: Fédération des syndicats de fabricants d'articles de papeterie; Organisations syndicales intéressées ...

Journal Officiel, 20 Janvier 2006

Avis relatif à l'extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur de la papeterie

Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

... activités suivantes : - commerces de détail de papeterie, loisirs créatifs, fournitures scolaires, ...

Journal Officiel, 05 Décembre 1991

Avis relatif à l'extension d'avenants aux conventions collectives nationales des fabriques d'articles de papeterie

Ministère de la culture et de la communication

CONVENTIONS COLLECTIVES MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION Avis relatif à l'extension d'avenants aux conventions collectives nationales des fabriques d'articles de papeterie En application de l'article L. 133-8 du code du ...