Razes

2 recherches similaires pour Razes

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

44 documents pour Razes

- Décret du 3 septembre 1991 déclarant d'utilité publique les travaux de construction ou d'aménagement des sections de l'autoroute A20 Limoges-Sud-Magnac-Bourg-Nord (P.R. 69,540 au P.R. 91,100), Masseret-Sud-Donzenac-Nord (P.R. 4,300 au P.R. 38,700) et Donzenac-Nord-échangeur de Cana au Nord de Brive (P.R. 0 au P.R. 12 de la R.N. 1020), de la bretelle de raccordement de la R.N. 120 à l'échangeur au Sud d'Uzerche et des installations nécessaires à l'exploitation de l'autoroute, ainsi que les modifications liées à la suppression de l'échangeur de La Font-Trouvée, retirant le caractère de route express aux sections Razès-Limoges (du P.R. 38,575 au P.R. 56,650) et déviation de Limoges (du P.R. 56,650 au P.R. 69,540), classant dans la catégorie des autoroutes l'ensemble de la voie située entre La Croisière (P.R. 17,950) dans le département de la Haute-Vienne et La Font-Trouvée (P.R. 64,100) dans le département de la Corrèze, classant dans le réseau routier national la ...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 10 décembre 1996 (cas Cour de Cassation, Chambre commerciale, du 10 démbre 1996, 94-13.056 94-13.057 94-13.058)
... du collecteur de la Vallée des Razes, les entreprises concernées par les marchés de l...
- Décret du 26 août 1996 prorogeant les effets du décret du 3 septembre 1991 déclarant d'utilité publique les travaux de construction ou d'aménagement des sections de l'autoroute A 20 LimogesSud-Magnac-Bourg-Nord, Masseret-Sud-Donzenac-Nord et Donzenac-Nord-échangeur de Cana au Nord de Brive, de la bretelle de raccordement de la R.N. 120 à l'échangeur au Sud d'Uzerche et des installations nécessaires à l'exploitation de l'autoroute, ainsi que les modifications liées à la suppression de l'échangeur de La Font-Trouvée, retirant le caractère de route express aux sections Razès-Limoges et déviation de Limoges, classant dans la catégorie des autoroutes l'ensemble de la voie située entre La Croisière, dans le département de la Haute-Vienne, et La Font-Trouvée, dans le département de la Corrèze, classant dans le réseau routier national la bretelle de raccordement de la R.N. 120 à l'échangeur au Sud d'Uzerche et portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des...

- Décret du 3 juillet 1990 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage du centre radioélectrique de Limoges-Razès (Haute-Vienne)
- Arrêté du 28 novembre 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... (1), Routier (2), Villalier, Villarzel-du-Razès (1). DÉPARTEMENT DU CANTALInondation et coulée d...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 21 juin 2011 (cas Cour d'appel de Paris, 21 juin 2011, 10/02395)
...(s'est désisté). .. . 11300 VILLARZEL DU RAZES représentée par la SCP BOMMART-FORSTER-FROMANTIN...
- Arrêté du 12 février 2002 portant inscription à un tableau d'avancement (médecins généraux de santé publique)
... Rezai (Catherine) ;26 Lucas (Cécile) ;27 Razes (Martine) ;28 Razes (Claude) ;29 Didierlaurent (Ma...
- Arrêté du 2 février 2005 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
... Mehay (Patricia), épouse Kukric, et Mme Razes (Stéphanie), épouse Cabanes, sont nommées huiss...
- Journal Officiel num. 35, 11 février 2005
- Ministère de la justice
- Arrêté
- Arrêté du 18 juillet 2011 portant fixation du barème indicatif de la valeur vénale moyenne des terres agricoles en 2010
...6 660 . 850 . 21 700. Razes, pays de Sault. 6 310 . 890 . 27 400. Narbonnais...
- Arrêté du 12 février 2002 portant inscription à un tableau d'avancement (médecins généraux de santé publique)
...26 Lucas (Cécile);. 27 Razes (Martine);. 28 Razes (Claude);. 29 Didierlaurent (...

Page suivante