Ratio

• Arrêté du 5 décembre 2011 portant fixation du ratio de productivité minimale relatif à l'aide aux ovins pour la campagne 2012

• Journal Officiel num. 288, 13 décembre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Prospects of Population Decline in Japan

Under the medium variant of the demographic projections issued in 2006 by the National Institute of Population and Social Security Research in Japan, the Japanese population is set to fall more than 30 million by 2050. Rapid population ageing will also occur due to increasing life expectancy - already the world's longest - and lowest-low fertility: 1.3 children per woman on average in 2006. The economically active population will continue to decline and the dependency ratio will rise dramatically as the proportion of over-65s increases. A limited upturn in fertility, measured opening of the Japanese borders or marginal behavioural changes in the working population are unlikely to have much impact on these projected trends.

• Population & Societies
• Num. 449, Octobre 2008

• Arrêté du 11 janvier 2011 portant fixation du ratio de productivité minimale relatif à l'aide aux ovins pour la campagne 2011

• Journal Officiel num. 16, 20 janvier 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Code monétaire et financier

... propres et des engagements ainsi que du ratio européen de solvabilité, reflétant les risques ...

• Codes

• Arrêté du 18 février 2005 modifiant le règlement du Comité de la réglementation bancaire et financière n° 91-05 du 15 février 1991 relatif au ratio de solvabilité

• Journal Officiel num. 48, 26 février 2005
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Stratégie Comptable Des Dirigeants Et Parité d'Échange : Le Cas Des Fusions Françaises

This paper investigates, in French mergers, the effect of managers' accounting discretion on stock for stock exchange ratio. Results indicate that acquiring firms manage earnings upward in the year prior to the deal in order to reduce the number of shares to issue. Acquiring firms' unexpected accruals average 6.7 % of total assets. Moreover, results suggest that earnings management is related to the level of participation in the acquiring firm held by the managers and/or their family, by the dilutive potential shares, by the use of accounting evaluation methods that best predict the final exchange ratio, by the auditors' reputation and by the firm performance.

• Comptabilité contré le audit
• Vol. 12 Num. 2, Décembre 2006

• Décret relatif aux dispositions applicables à certaines opérations régies par l'article L. 932-24 du code de la sécurité sociale

... détaille les prévisions annuelles des ratios définis à l'article8 du présent décret et fixe...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret n° 2008-1154 du 7 novembre 2008 relatif à la réassurance

...« Toutefois, le ratio de 5 % susmentionné peut atteindre 10 %, à condi...

• Journal Officiel num. 262, 9 novembre 2008
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Décret

• Délibération du 19 avril 2011 du conseil général de la Guadeloupe relevant du domaine du règlement relative à la certification de la performance énergétique des bâtiments nouveaux et existants en Guadeloupe (DPE-G)

... renouvelables et de l'utilisation rationnelle de l'énergie), ne pourront être atteints en Guad...

• Journal Officiel num. 117, 20 mai 2011
• Délibération

• Arrêté du 24 juin 2009 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux publics de distribution de gaz naturel

...Calcul. Remontée le 1er du mois M + 2 du ratio :(Somme pour chaque jour J du mois M du nombre de ...

• Journal Officiel num. 165, 19 juillet 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté