Rancogne

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11 documents pour Rancogne

- Arrêté du 9 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 grotte de Rancogne (zone spéciale de conservation)
- Arrêté du 9 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 grotte de Rancogne (zone spéciale de conservation)
- Décret n° 2011-685 du 16 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Cognac » ou « Eau-de-vie de Cognac » ou « Eau-de-vie des Charentes »
..., Chazelles, Coulgens, Jauldes, Pranzac, Rancogne, Rivières, La Rochette, Saint-Projet-Saint-Consta...

- Arrêté du 31 décembre 2001 portant déclaration d'utilité publique des travaux à exécuter pour la construction d'une canalisation de transport de gaz
..., Nabinaud, Palluaud, Pillac, Pranzac, Rancogne, Ronsenac, Rougnac, Roumazières-Loubert, Saint-Ad...
- Décret n° 2009-1146 du 21 septembre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Cognac » ou « Eau-de-vie de Cognac » ou « Eau-de-vie des Charentes »
..., Chazelles, Coulgens, Jauldes, Pranzac, Rancogne, Rivières, La Rochette, Saint-Projet-Saint-Consta...
- Décret no 92-62 du 16 janvier 1992 portant modification des conditions de production de vins de pays
... canton de La Rochefoucauld (communes de Rancogne, Vilhonneur, Yvrac et Malleyrand). A l'article 3, ...
- Journal Officiel num. 17, 21 janvier 1992
- Décret
- Arrêté du 31 décembre 2001 portant déclaration d'utilité publique des travaux à exécuter pour la construction d'une canalisation de transport de gaz
..., Nabinaud, Palluaud, Pillac, Pranzac, Rancogne, Ronsenac, Rougnac, Roumazières-Loubert, Saint-Ad...
- Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau
..., Pranzac, Puymoyen, Puyreaux, Raix, Rancogne, Ranville-Breuillaud, Reignac, Réparsac, Rivière...
- Arrêté du 30 décembre 2005 constatant le classement des communes en zone de revitalisation rurale
..., Echallat, Nanteuil-en-Vallée, Poursac, Rancogne, Saint-Amant-de-Nouère, Saint-Genis-d'Hiersac, Sa...
- Décret n° 2009-1132 du 18 septembre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Pineau des Charentes » et « Floc de Gascogne »
..., Chazelles, Coulgens, Jauldes, Pranzac, Rancogne, Rivières, La Rochette, Saint-Projet-Saint-Consta...

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