Ramouzens

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Armagnac'

...�de, Nogaro, Noulens, Panjas, Perchède, Ramouzens, Réans, Sainte-Christie-d'Armagnac, Saint-Germé,...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret n° 2009-1285 du 23 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Armagnac », « Blanche Armagnac », « Bas Armagnac », « Haut Armagnac » et « Armagnac-Ténarèze »

..., Projan, Puycasquier, Puységur, Ramouzens, Réans, Réjaumont, Riguepeu, Riscle, La Romieu, ...

• Journal Officiel num. 247, 24 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 9 juillet 1998 portant nomination au comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Armagnac

...M. Lalanne (Alain), à Ramouzens (Gers). M. Rande (Pierre), à Panjas (Gers). M. Se...

• Journal Officiel num. 175, 31 juillet 1998
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Décret du 15 avril 2003 modifiant le décret du 6 août 1936 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Armagnac », « Bas-Armagnac », « Armagnac-Ténarèze » et « Haut-Armagnac »

...�de, Nogaro, Noulens, Panjas, Perchède, Ramouzens, Réans, Sainte-Christie-d'Armagnac, Saint-Germé,...

• Journal Officiel num. 92, 18 avril 2003
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Décret

• Arrêté du 20 décembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

..., Préchac-sur-Adour, Préneron, Projan, Ramouzens, Riguepeu, Roquebrune, Sabazan, Sadeillan, Saint-A...

• Journal Officiel num. 304, 31 décembre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret n° 2009-1132 du 18 septembre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Pineau des Charentes » et « Floc de Gascogne »

..., Projan, Puycasquier, Puységur, Ramouzens, Réans, Rejaumont, Riguepeu, Riscle, La Romieu, R...

• Journal Officiel num. 218, 20 septembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 18 mars 1996 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... Canton d'Eauze : Commune de Ramouzens. Canton de Miradoux : Commune de Miradou...

• Journal Officiel num. 91, 17 avril 1996
• Ministere de l'interieur
• Arrêté

• Arrêté du 9 juillet 1998 portant nomination au comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Armagnac

... M. Lalanne (Alain), à Ramouzens (Gers). M. Rande (Pierre), à Panjas (Gers). ...

• Journal Officiel num. 175, 31 juillet 1998
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.

... TRÉVIGNIN (73); Alain BACQUE, maire de RAMOUZENS (32); René POTEVIN, maire de SAINT-CLAUD (16); Cl...

• Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
• Liste

• Arrêté du 18 mars 1996 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...Canton d'Eauze:. Commune de Ramouzens. Canton de Miradoux:. Commune de Miradoux. Canton ...

• Journal Officiel num. 91, 17 avril 1996
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté