Ramoulu

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3 documents pour Ramoulu

- Arrêté du 29 novembre 2011 portant désignation du site Natura 2000 vallée de l'Essonne et vallons voisins
..., Orville, Pithiviers-le-Vieil, Puiseaux, Ramoulu, Rouvres-Saint-Jean, Sermaises, Yèvre-la-Ville. A...
- Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Pithiviers-le-Vieil ; Puiseaux ; Ramoulu ; Rouvres-Saint-Jean ; Saint-Loup-des-Vignes ; Sai...
- Arrêté du 7 mars 2006 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2006 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Pithiviers-le-Vieil ; Puiseaux ; Ramoulu ; Rouvres-Saint-Jean ; Saint-Loup-des-Vignes ; Sai...

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