Raissac

• Arrêté du 12 mars 2008 portant création d'une zone dangereuse identifiée LF-D 182 Raissac dans la région de Carcassonne (Aude)

• Journal Officiel num. 73, 27 mars 2008
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 3 juillet 2008 (cas Cour d'appel de Nouméa, 3 juillet 2008, 06/491)

...assistée de la SELARL REUTER-DE RAISSAC, avocats . INTIMÉ . M. Patrick X.. . né le 19 Ma...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 26 juin 2008 (cas Cour d'appel de Nouméa, 26 juin 2008, 06/00137)

.... représenté par la SELARL REUTER-DE RAISSAC, avocats . Mme Eliane A.. . née le 12 Janvier 194...

• Décret du 5 décembre 1996 relatif aux vins de pays d'Hauterive

..., Saint-André-de-Roquelongue, Bizanet, Raissac-d'Aude, Villedaigne, Saint-Pierre-des-Champs, ...

• Journal Officiel num. 286, 8 décembre 1996
• Ministère des finances et du commerce exterieur
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 26 juin 2008 (cas Cour d'appel de Nouméa, 26 juin 2008, 06/00512)

...représentée par la SELARL REUTER-DE RAISSAC, avocats . COMPOSITION DE LA COUR: . L'affaire a �...

• Décret n° 2007-228 du 20 février 2007 fixant la liste des bassins d'emploi à redynamiser et les références statistiques utilisées pour la détermination de ces bassins d'emploi

..., Nalzen, Péreille, Le Peyrat, Pradettes, Raissac, Régat, Rieucros, Roquefixade, Roquefort-les-Casc...

• Journal Officiel num. 45, 22 février 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Arrêté du 16 juin 2006 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

..., Coursan, Luc-sur-Orbieu, Ornaisons, Raissac-d'Aude, Saint-Nazaire-d'Aude, Sallèles-d'Aude, Sa...

• Journal Officiel num. 162, 14 juillet 2006
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret n° 2009-1339 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Corbières », « Corbières-Boutenac », « Crémant de Bordeaux », « Faugères », « Languedoc », « Minervois », « Minervois-La Livinière » et « Rivesaltes »

..., Mouthoumet, Palaja, Paraza, Puicheric, Raissac-d'Aude, Roquecourbe-Minervois, Roubia, Rustiques, ...

• Journal Officiel num. 252, 30 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 20 décembre 2002 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

...-des-Corbières, Moussan, Névian et Raissac-d'Aude est transférée de la trésorerie de Narbo...

• Journal Officiel num. 302, 28 décembre 2002
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Péreille ; Le Peyrat ; Pradettes ; Raissac ; Régat ; Rieucros ; Roquefixade ; Roquefort-les-...

• Journal Officiel num. 152, 3 juillet 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté