raison sociale en anglais

• Code de procédure pénale

... personne fait l'objet dans un délai raisonnable. . Toute personne condamnée a le droit de faire ..., vocation à lutter contre l'exclusion sociale ou culturelle des personnes en état de grande pau... porte sur une langue autre que l'anglais, l'allemand, l'espagnol ou l'italien. . Les inter...

• Codes

• Code de l'aviation civile

... les sommes dues par le propriétaire à raison de l'acquisition de ces aéronefs ou de contrats d...La dénomination sociale de la société, qui figure dans les statuts, peut... mots " upper " et " supersonic " comme en anglais. . 1.1.4.4. Lorsque les lettres D ou F spécifié...

• Codes

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 29 juin 2011 (cas Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 29 juin 2011, 09-67.492, Publi)

... la mesure où ils étaient rédigés en anglais;. Sur le second moyen:. Attendu qu'il n'y a pas li... de sa rémunération et que pour cette raison et en l'absence de réponse de la direction des re...

• Arrêté du 31 décembre 2010 relatif à l'organisation des concours externe et interne pour l'accès à l'emploi de secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient)

... générale politique, économique, sociale et culturelle des pays de la section choisie (dur�...4° Epreuve d'anglais : a) Rédaction en anglais d'une note à partir de... et interne, faute de candidats ou en raison de leur insuffisance, elles pourront, par décisio...

• Journal Officiel num. 5, 7 janvier 2011
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Arrêté

• Arrêté du 31 décembre 2010 relatif à l'organisation des concours externe et interne pour l'accès à l'emploi de conseiller des affaires étrangères (cadre d'Orient)

... générale politique, économique, sociale et culturelle du monde ainsi que sur le mouvement ...�rifier l'aptitude à l'analyse et au raisonnement juridiques pour les candidats ayant choisi l'optio... heures ; coefficient 3.) 5° Epreuve d'anglais : a) Rédaction en anglais d'une note à partir de...

• Journal Officiel num. 5, 7 janvier 2011
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Arrêté

• Arrêté du 31 décembre 2010 relatif à l'organisation des concours externe et interne pour l'accès à l'emploi de secrétaire des affaires étrangères (cadre général)

... générale politique, économique, sociale et culturelle du monde contemporain (durée : quat...4° Epreuve d'anglais : a) Rédaction en anglais d'une note à partir de... ou des personnalités désignés en raison de leur spécialité et de leurs compétences. ART...

• Journal Officiel num. 5, 7 janvier 2011
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 29 décembre 1999 (cas Loi de financement de la sécurité sociale pour 2000)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2000 - Journal officiel du 30 décembre 1999, p. 19730 -

... général de l'assurance maladie ; qu'en raison de leur objet et des effets financiers attendus de... plainte relève ainsi -texte officiel en anglais- que :. « Under Canadian patent legislation, howe...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 17 juillet 2008 (cas Cour d'appel d'Orléans, 17 juillet 2008, 07/00073)

...COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'hommes GROSSES le 17 JUILLET 2008 à la SCP T... VV.., un des magnats de la presse, franco-anglais, qui avait pour projet de créer un grand quotidie...et BBB.. n'ont pas été notés en raison de leur très longue absence, en sorte qu'il n'ét...

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 18 janvier 2011 (cas Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 18 janvier 2011, 09-43.190, Publi)

... été engagé par la société de droit anglais Resource Consulting Ltd, société de travail temp... anticipée le contrat de travail en raison de la faute grave commise par le salarié, tirée ...

• Code général des collectivités territoriales

... de solidarité urbaine et de cohésion sociale, au cours de l'exercice précédent, il est prése... publics de coopération intercommunale à raison d'un pour les communautés urbaines, d'un pour les... un enseignement complémentaire en anglais, afin de faciliter, par la prise en compte des sp�...

• Codes