rahon 39

• Arrêté du 17 décembre 2007 portant modification du chiffre de la population et attribution de population fictive à certaines communes et communes associées

... 30. 1 390. 1 360. 30. 52. ... 0. 39448 Rahon. 1999. 486. 472. ...

• Journal Officiel num. 300, 27 décembre 2007
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 21 mars 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 21 mars 2011, 09/05767)

.... 74540 CUSY . représentée par Me Alain RAHON, avoué à la Cour . Date de clôture de l'instruc...�t 2003 à Guilherand-Granges (07) pour 94 518, 39 euros, avec un prêt de 90 000 euros, qu'elle remb...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 juin 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 27 juin 2011, 10/03830)

...représentée par Me Alain RAHON, avoué à la Cour . assistée de Me Richard LEFEB... à VICHY (acheté le 9 janvier 2008 au prix de 39 000 euros) dont ils auront vocation à se partager...

• Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.

...); Jean-Etienne NORMAND, conseiller régional (39); Georges SCHAEFER, maire de SCHALKENDORF (67); So... de SAINT-NICOLAS-DU-PELEM (22); Pierre RAHON, conseiller général de BRIENNE-LE-CHÂTEAU (10);...

• Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
• Liste

• Décret no 96-119 du 14 février 1996 définissant les zones de revitalisation rurale

...Rahon, Randevillers, Roche-lès-Clerval, Saint-Georges-A...

• Journal Officiel num. 39, 15 février 1996
• Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 6 septembre 2005 (cas Cour d'appel de Lyon, CT0029, du 6 septembre 2005)

.... 39 bis chemin du Dévorah . 01000 BOURG-EN-BRESSE . R...75017 PARIS . Représentée par Me Alain RAHON, avoué à la Cour . Assistée de Me FIZELLIER, av...

• Décret du 11 janvier 1994 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux de construction de la section Dole-Bourg-en-Bresse de l'autoroute A 39, la reconstruction de l'échangeur de Viriat sur l'autoroute A 40 et portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Marboz et Viriat dans le département de l'Ain, Crissey, Parcey, Souvans et Ruffey-sur-Seille dans le département du Jura et Cuiseaux dans le département de Saône-et-Loire

... Nevy-lès-Dole, Parcey, Poligny, Quintigny, Rahon, Ruffey-sur-Seille, Saint-Amour, Saint-Didier,...

• Journal Officiel num. 10, 13 janvier 1994
• Ministere de l'equipement,des transports et du tourisme
• Décret

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

... ; Provenchère (25471) ; Puessans (25472) ; Rahon (25476) ; Randevillers (25478) ; Rantechaux (25480...39 - Jura. Alièze (39007) ; Andelot-Morval (39010) ...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 9 septembre 1993 approuvant les caractéristiques du tronçon As de Pique-Gevry de la canalisation de saumure Poligny-Tavaux (Jura)

...Il porte sur le territoire des communes de Rahon, Parcey, Crissey et Gevry (Jura). Le directeur ré... (S.A.P.R.R.), concessionnaire de l'autoroute A 39, en vue d'assurer la meilleure compatibilité entr...

• Journal Officiel num. 241, 16 octobre 1993
• Ministère de l'industrie, des postes et telecommunications et du tourisme
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 7 mai 2009 (cas Cour d'appel de Lyon, 7 mai 2009, 07/07298)

..... représenté par Me Alain RAHON, avoué à la Cour assisté par Me CHAUCHARD avoca... du décès de son épouse elle-même âgée de 39 ans: il convient de fixer à 30 000 euros l'indemn...