racines du ciel

• Code civil

... . Les récoltes pendantes par les racines et les fruits des arbres non encore recueillis son... fortuits ordinaires, tels que grêle, feu du ciel, gelée ou coulure. . Elle ne s'entend pas des ca...

• Codes

• Code de l'environnement

... et de rendement faibles utilisées à ciel ouvert, sans but commercial, dans le champ même d... troublant l'eau ou en fouillant sous les racines et autres retraites fréquentées par le poisson. ...

• Codes

• Décret n° 2009-1601 du 18 décembre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Volaille de Bresse » ou « Poulet de Bresse », « Poularde de Bresse », « Chapon de Bresse »

... (La), Châtenoy-en-Bresse, Chaux (La), Ciel, Condal, Cuisery, Damerey, Dampierre-en-Bresse, De... ou sous-produits ; ? tubercules et racines, leurs produits et sous-produits : betterave, pomm...

• Journal Officiel num. 295, 20 décembre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Résultat d'une délibération

...Association Arc-en-Ciel. (Radio Arc-en-Ciel). 89,6 MHz, Le Port. 94,7 MHz,...Association Racines. (Classique FM). 95,9 MHz, Le Port. 103,6 MHz, Le ...

• Journal Officiel num. 303, 30 décembre 2004
• Résultat

• Décision no 99-178 du 27 avril 1999 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre d'un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dans le département de la Réunion

... Oasis (Radio Oasis); Association Arc-en-Ciel (Radio Arc-en-Ciel); Association Sky Réunion (Raddio Sky Réunion); Association Racines (Radio Classique FM); Association Digital FM (Radi...

• Journal Officiel num. 116, 21 mai 1999
• Décision

• Code forestier

... a pour objet l'exploitation du sous-sol à ciel ouvert ; . 4° L'exécution de travaux du génie ...: les boutures de tiges, de feuilles et de racines, explants ou embryons destinés à la micropropaga...

• Codes

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

... (10309) ; Puits-et-Nuisement (10310) ; Racines (10312) ; Radonvilliers (10313) ; Rances (10315) ;... (71129) ; Chissey-lès-Mâcon (71130) ; Ciel (71131) ; Clux (71138) ; Collonge-en-Charollais (7...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret n° 2008-1068 du 17 octobre 2008 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Dinde de Bresse »

... (La), Châtenoy-en-Bresse, Chaux (La), Ciel, Condal, Cuisery, Damerey, Dampierre-en-Bresse, De... ou sous-produits ; ? tubercules et racines, leurs produits et sous-produits : betterave, pomm...

• Journal Officiel num. 245, 19 octobre 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 30 mars 1998 modifiant la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux

... éventuelle et la libération des racines.......... 250 KCC 110 Extraction d'un corps étra... 60 KC Section à ciel ouvert de valvules congénitales de l'urètre post...

• Journal Officiel num. 80, 4 avril 1998
• Ministère de l'emploi et de la solidarité
• Arrêté

• Code rural (nouveau)

... destinées à l'irrigation par aqueduc ou à ciel ouvert dans les mêmes conditions que celles prév... 4° Sur les récoltes pendantes par les racines et les fruits non encore recueillis. . L'emprunt ...

• Codes