Rabodanges

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12 documents pour Rabodanges

- Décret du 28 septembre 2011 portant classement d'un site
... Ménil-Hermei, Ménil-Hubert-sur-Orne, Rabodanges, Saint-Aubert-sur-Orne, Saint-Philbert-sur-Orne, S...
- Décret n° 2008-984 du 18 septembre 2008 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Camembert de Normandie »
..., Pontchardon, Putanges-Pont-Ecrepin, Rabodanges, Rânes, Le Renouard, Résenlieu, Ri, La Roche-Mab...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 26 mai 2008 (cas Conseil d'État, 3ème et 8ème sous-sections réunies, 26/05/2008, 282383)
... à La Genevraie, l'EARL Haras de Rabodanges à Rabodanges et la SA HASEG Haras de Gouffren à ...

- Arrêté du 8 octobre 2010 portant désignation du site Natura 2000 vallée de l'Orne et ses affluents (zone spéciale de conservation)
...-Hubert-sur-Orne, Notre-Dame-du-Rocher, Rabodanges, Saint-Aubert-sur-Orne, Saint-Philibert-sur-Orne, ...
- Décret n° 2010-128 du 8 février 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Pont-l'Evêque »
..., Pontchardon, Putanges-Pont-Ecrépin, Rabodanges, Rânes, (Le) Renouard, Résenlieu, Ri, Roiville, ...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 30 janvier 2007 (cas Cour d'appel de Caen, Chambre civile 1, 30 janvier 2007, 06/2086)
... nord-est d'une rivière formant lac à Rabodanges), et de leur demande en dommages et intérêts,. *...
- Décret du 21 juin 2001 portant promotion
...Mesnil du Buisson (du) (Jean-Charles, Rabodanges, Marie), 23 août 1924, général de brigade. Offi...
- Journal Officiel num. 145, 24 juin 2001
- Décret
- Décret n° 2009-1350 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Martinique », « Marc d'Alsace » suivie de la dénomination « Gewurztraminer », « Calvados », « Calvados Domfrontais », « Calvados Pays d'Auge », « Cornouaille », « Domfront », « Pays d'Auge », « Pommeau du Maine » et « Pommeau de Normandie »
...-du-Perche, Putanges-Pont-Ecrepin, Rabodanges, Rai, Rânes, Rémalard, Le Renouard, Résenlieu, ...
- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
...) ; Putanges-Pont-Ecrepin (61339) ; Rabodanges (61340) ; Randonnai (61343) ; Rânes (61344) ; Ré...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 30 janvier 2007 (cas Cour d'appel de Caen, Chambre civile 1, 30 janvier 2007, 06/2087)
... nord-est d'une rivière formant lac à Rabodanges), et de leur demande en dommages et intérêts,. *...

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