quintenas ardeche

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10 documents pour quintenas ardeche

- Décret n° 2009-1320 du 28 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Château-Grillet », « Condrieu », « Cornas », « Côte Rôtie », « Saint-Joseph », « Saint-Péray » et « Hermitage » ou « Ermitage » ou « l'Hermitage » ou « l'Ermitage », « Lirac », « Pierrevert »
...Département de l'Ardèche. Limony. . Département de la Loire. Chavanay, M... Mauves, Ozon, Peaugres, Peyraud, Plats, Quintenas, Saint-Barthélemy-le-Plain, Saint-Cyr, Saint-Geor...
- Décret n° 2009-1243 du 14 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Arbois », « L'Etoile », « Côtes du Jura », « Macvin du Jura », « Côtes de Bergerac », « Côtes du Rhône », « Ventoux », « Pacherenc du Vic-Bilh » et « Coteaux du Tricastin »
...Département de l'Ardèche. Andance, Ardoix, Arras-sur-Rhône, Bourg-Saint-A...-de-Virac, Peaugres, Plats, Le Pouzin, Quintenas, Rompon, Saint-Barthélemy-le-Plain, Saint-Cierge-...
- Décret n° 2009-1284 du 23 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Marcillac », « Bellet » ou « Vin de Bellet », « Beaumes de Venise », « Vinsobres », « Côtes du Rhône Villages », « Vacqueyras » et « Gigondas »
...Département de l'Ardèche. Bourg-Saint-Andéol, Saint-Just-d'Ardèche, Sain..., Peaugres, Peyraud, Plats, Le Pouzin, Quintenas, Rompon, Saint-Barthélemy-le-Plain, Saint-Cierge-...

- Décret n° 2009-1344 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Côte roannaise », « Coteaux du Lyonnais », « Côtes du Forez », « Crozes-Hermitage » ou « Crozes-Ermitage », « Petit Chablis », « Chablis » et « Chablis grand cru »
...Département de l'Ardèche . Alboussière, Andance, Ardoix, Arlebosc, Arras-s... Mauves, Ozon, Peaugres, Peyraud, Plats, Quintenas, Saint-Barthélemy-le-Plain, Saint-Cyr, Saint-Geor...
- Arrêté du 11 octobre 1993 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
...BOUILLOT . A N N E X E DEPARTEMENT DE L'ARDECHE . Inondations et coulées de boue du 22 au 25 sept...Communes de Préaux, Quintenas, Saint-Alban-d'Ay, Saint-Romain-d'Ay,. Satillieu. ...
- Avis relatif à la délibération n° 2006-51 du 8 décembre 2006 de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
... Andon, Caille, Séranon, Valderoure. Ardèche. Andance, Arras-sur-Rhône, Baix, Beauchastel, Bo..., Pailhares, Peaugres, Plats, Preaux, Quintenas, Rochepaule, Roiffieux, Saint-Alban-d'Ay, Saint-An...
- Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau
... Andon, Caille, Séranon, Valderoure. Ardèche. Andance, Arras-sur-Rhône, Baix, Beauchastel, Bo..., Pailharès, Peaugres, Plats, Préaux, Quintenas, Rochepaule, Roiffieux, Saint-Alban-d'Ay, Saint-An...
- Avis relatif à la délibération n° 2006-52 du 8 décembre 2006 de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
... Andon, Caille, Séranon, Valderoure. Ardèche. Andance, Arras-sur-Rhône, Baix, Beauchastel, Bo..., Pailhares, Peaugres, Plats, Preaux, Quintenas, Rochepaule, Roiffieux, Saint-Alban-d'Ay, Saint-An...
- Avis relatif à la délibération n° 2007-40 du 22 novembre 2007 de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
...Département de l'Ardèche : ANDANCE ; ANNONAY ; ARDOIX ; ARRAS-SUR-RHONE ; B... ; OZON ; PEAUGRES ; PEYRAUD ; PREAUX ; QUINTENAS ; ROIFFIEUX ; SAINT-ALBAN-D'AY ; SAINT-CLAIR ; SAI...
- Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau
... Andon, Caille, Séranon, Valderoure. Ardèche. Andance, Arras-sur-Rhône, Baix, Beauchastel, Bo..., Pailharés, Peaugres, Plats, Préaux, Quintenas, Rochepaule, Roiffieux, Saint-Alban-d'Ay, Saint-An...