quingey 25

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25 documents pour quingey 25

- Arrêté du 25 mars 1992 portant nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)
...) est nommé notaire à la résidence de Quingey (Doubs), en remplacement de M. Vercellotti (Je...
- Arrêté du 25 mars 1992 portant nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)
...) est nommé notaire à la résidence de Quingey (Doubs), en remplacement de M. Vercellotti (Jean, ...
- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée ' Comté '
..., Pierrefontaine-les-Varans, Pontarlier, Quingey, Roulans, Le Russey, Saint-Hippolyte et Vercel-Vil... s'étendre au-delà des limites d'un cercle de 25 kilomètres de diamètre, mesuré à vol d'oiseau;...
- Les autres textes législatifs et réglementaires

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 9 février 2006 (cas Cour d'appel de Besançon, CIV.1, du 9 février 2006)
...demeurant 9, rue des Communaux - 25610 ARC-ET-SENANS APPELANT Ayant la SCP DUMONT-PAUTHIE...demeurant rue des Vergers - 25440 LAVANS-QUINGEY INTIMÉ Ayant Me Jean-Michel ECONOMOU pour Avoué ...
- Décret n° 2009-1243 du 14 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Arbois », « L'Etoile », « Côtes du Jura », « Macvin du Jura », « Côtes de Bergerac », « Côtes du Rhône », « Ventoux », « Pacherenc du Vic-Bilh » et « Coteaux du Tricastin »
... Epeugney, Fourg, Goux-sous-Landet, Lavans-Quingey, Liesle, Lombard, Mesmay, Montfort, Montrond-le-Ch...644-25 du code rural est fixé, pour les vins blancs, à ...
- Code électoral
...20 et L. 25, soit, dans le cas où un recours a été introdui... Ouest, Besançon-Planoise, Boussières, Quingey. . 2e circonscription . Cantons de : Besançon E...
- Codes
- Arrêté du 15 décembre 2008 fixant la liste des établissements mentionnés aux 2° à 6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière dont la direction permet l'accès à l'échelon fonctionnel de la hors-classe des directeurs des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
... et médico-sociaux, et notamment son article 25, Arrête :. ARTICLE 1. En application du dernier a... (Doubs) ; Centre de réadaptation, à Quingey (Doubs) ; Maison de retraite, à Avanne (Doubs) ; ...
- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Comté'
..., Pierrefontaine-les-Varans, Pontarlier, Quingey, Roulans, LeRussey, Saint-Hippolyte et Vercel-Vill... s'étendre au-delà des limites d'un cercle de 25 kilomètres de diamètre, mesuré à vol d'oiseau;...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)
... (60) ; Joël BOLE, maire de SAINTE-ANNE (25) ; Francis ROME, maire de BLASSAC (43) ; Didier PE...-PUITS (11) ; Pierre DARD, maire de LAVANS-QUINGEY (25) ; Jean-Pierre CARPENTIER, maire de SAINT-AIGN...
- Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
- Liste
- Arrêté du 2 février 1996 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
...Vu la loi no 90-509 du 25 juin 1990 modifiant le code des assurances et port...Communes d'Ornans, Vuillafans. Canton de Quingey:. Communes d'Arc-et-Senans, Buffard, Chay, Chenece...

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