Quincy

• Décret n° 2011-1166 du 22 septembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Quincy »

• Journal Officiel num. 222, 24 septembre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décret n° 2009-1307 du 27 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Reuilly », « Sancerre », « Quincy », « Coteaux du Giennois », « Menetou-Salon », « Pouilly-Fumé » ou « Blanc Fumé de Pouilly », « Pouilly-sur-Loire », « Jurançon », « Gaillac » et « Gaillac premières côtes »

• Journal Officiel num. 250, 28 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret du 27 juillet 2010 portant nomination d'une ambassadrice, représentante permanente de la France auprès de l'Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture ainsi que des autres institutions internationales ayant compétence pour l'alimentation et l'agriculture dont le siège est à Rome - Mme Quincy (Bérengère)

• Journal Officiel num. 172, 28 juillet 2010
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Décret

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 8 janvier 1992 (cas Conseil d'Etat, 3 / 5 SSR, du 8 janvier 1992, 87609)

-06-04, 36-07-01-03 Agent communal titulaire, occupant un emploi d'agent spécialisé des écoles maternelles et des classes enfantines, ayant été placé en disponibilité et ayant demandé avant l'expiration de sa dernière période de disponibilité sa réintégration. Maire lui ayant offert de la réintégrer sur un emploi de femme de service à temps complet puis lui ayant fait connaître, à la suite de son refus d'accepter ce poste, son refus définitif de la réintégrer. Il résulte du deuxième alinéa de l'article 72 de la loi du 26 janvier 1984, entré en vigueur à la suite de l'intervention du décret d'application du 13 janvier 1986, que c'est seulement dans l'hypothèse où l'intéressée aurait successivement refusé trois postes qui lui auraient été offerts en vue de sa réintégration que son licen...

... mai 1987, présentée pour la commune de Quincy-sous-Senart, représentée par son maire en exerci...

• Décret du 17 septembre 2007 portant nomination d'une ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume de Danemark - Mme Quincy (Bérengère)

• Journal Officiel num. 216, 18 septembre 2007
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Décret

• Code de l'urbanisme

..., Orsay, Palaiseau, Paray-Vieille-Poste, Quincy-sous-Sénart, Savigny-sur-Orge, Les Ulis, Vauhalla...

• Codes

• Décret du 28 janvier 1999 déclarant d'utilité publique les travaux relatifs à la construction de la déviation ouest de Meaux, entre l'autoroute A 140, à hauteur de l'échangeur de Quincy-Voisins, et la route départementale 5, à l'ouest de Villenoy, dans le département de Seine-et-Marne, conférant le statut d'autoroute à cette section et portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Mareuil-lès-Meaux, Villenoy, Isles-lès-Villenoy, Nanteuil-lès-Meaux et Quincy-Voisins

• Journal Officiel num. 25, 30 janvier 1999
• Ministere de l'equipement, des transports et du logement
• Décret

• Arrêté relatif à l'implantation des comités de coordination de lutte contre l'infection due au virus de l'immunodéficience humaine

..., Draveil, Epinay-sous-Sénart, Montgeron, Quincy-sous-Sénart, Varennes-Jarcy, Vigneux-sur-Seine, Y...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret du 28 janvier 1999 déclarant d'utilité publique les travaux relatifs à la construction de la déviation ouest de Meaux, entre l'autoroute A 140, à hauteur de l'échangeur de Quincy-Voisins, et la route départementale 5, à l'ouest de Villenoy, dans le département de Seine-et-Marne, conférant le statut d'autoroute à cette section et portant...

• Journal Officiel num. 25, 30 janvier 1999
• Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la
• Décret

• Décret du 11 avril 2011 portant promotion dans le corps des ministres plénipotentiaires (agents diplomatiques et consulaires)

...M. Philippe Faure. Mme Bérengère Quincy. M. René Roudaut....

• Journal Officiel num. 87, 13 avril 2011
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Décret