quimper communaute

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33 documents pour quimper communaute

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 13 septembre 2007 (cas Cour d'appel de Rennes, 13 septembre 2007, 06/05380)
...Mme Maryse X.. C/. COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PRESQU'ILE DE CROZON. Confirmati... 2005, saisi le Conseil de Prud'hommes de QUIMPER d'une demande de réintégration dans les effectif...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 30 mai 2006 (cas Cour d'appel de Rennes, 30 mai 2006, 04/08459)
... par le Tribunal de Grande Instance de QUIMPER qui statuant sur les difficultés de partage de laa communauté ayant existé entre M. Alain X.. père et Mme Mari...
- Arrêté du 30 avril 2002 modifiant l'arrêté du 17 décembre 1992 fixant la liste des établissements ou services dans lesquels peuvent être créés des emplois de conservateur territorial du patrimoine et de conservateur en chef territorial du patrimoine
... scientifique, technique et naturel :Communauté urbaine de Strasbourg (musée zoologique) . 1. Hau... : musée départemental breton à Quimper . 1. Brest (musée municipal) . 1. Quimper (musée...

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 11 janvier 2008 (cas Cour d'appel de Rennes, 11 janvier 2008, 06/08083)
...7 route du Loc'h, B. P. 401 . 29555 QUIMPER CEDEX 9 . représentée par la SCP BAZILLE J. J. &... de 381 122, 54 , a déclaré que la communauté de biens des époux Z..et celle des époux X..éta...
- Arrêté du 26 décembre 2011 relatif au classement des postes comptables de la direction générale des finances publiques
...BREST MUNICIPALE ET COMMUNAUTÉ URBAINE. 31. 031007. Trésorerie mixte. CASTANET-T...029046. SIE. MORLAIX. 29. 029047. SIE. QUIMPER OUEST. 29. 029048. SIE. QUIMPER EST. 30. 030057. S...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 7 mars 2006 (cas Cour d'appel d'Angers, CT0063, du 7 mars 2006)
... de Me Danoé H.., avocat au barreau de QUIMPER INTIMÉS: L'ASSOCIATION SPORTIVE MUNICIPALE ET COM... de son président Hôtel de la Communauté urbaine - Rue Coat Ar Guéven - 29200 BREST LA SOC...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 3 mars 2009 (cas Cour de cassation, criminelle, Chambre criminelle, 3 mars 2009, 07-81.043)
... 49 et 50 du traité instituant la Communauté européenne, des articles L. 125-3, L. 152-3-1 et ... la politique sociale agricole (Itepsa) à Quimper signalait au procureur de la République une situa...
- Arrêté du 27 juillet 2010 fixant la liste des laboratoires agréés par le ministère chargé de la santé pour la réalisation des prélèvements et des analyses du contrôle sanitaire des eaux
...Laboratoire d'analyses de la communauté d'agglomération du Pays de Montbéliard. Rue de l... IDHESA Bretagne Océane, site de Quimper. ZA de Creac'h Gwen, 22, avenue de la Plage-des-Gu...
- Arrêté du 26 mai 2005 modifiant l'arrêté du 17 décembre 1992 fixant la liste des établissements ou services dans lesquels peuvent être créés des emplois de conservateur territorial du patrimoine et de conservateur en chef territorial du patrimoine
... : musée départemental breton, à Quimper 1 ». Région Champagne-ArdenneMarne. Spécial... Spécialité archives : Ajouter :« Communauté urbaine de Dunkerque (service culture) 1 ». Pas-...
- Arrêté du 25 mars 2004 relatif à la répartition du trafic au sein du système aéroportuaire parisien
... juillet 1994 ; Vu l'accord entre la Communauté européenne et la Confédération suisse sur le tr..., Lyon - Saint-Exupéry, Milan-Linate, Quimper, Séville. Inférieurs ou égaux à 100 000 passag...

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